Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
193 845 résultats pour ""VIS""
  • Journal Officiel·1987 / N°059·page 11·fr
    ...1.782 Par kilomètre indivisible. 475 — liaison dont la distance à...
  • Journal Officiel·1975 / N°015·page 9·fr
    ...— Le bornage provisoire de la propriété dite Es-Sakia située à Kal...
  • Journal Officiel·1967 / N°051·page 6·fr
    ...**ARTICLE PREMIER.** — Les dispositions de l'arrêté sus-visé du 10...
  • Journal Officiel·1963 / N°036·page 19·fr
    ...Le présent avis fera courir le délai de deux mois fixé par l'artic...
  • Journal Officiel·2022 / N°142·page 24·fr
    ...Vu l'avis de la commission nationale consultative de l'aménagement...
  • Journal Officiel·1963 / N°016·page 23·fr
    ...--- # Gouvernorat de Kairouan # AVIS ## EN VUE DE L'OBTENTION ##...
  • Journal Officiel·2009 / N°042·page 22·fr
    avis et communications BANQUE CENTRALE DE TUNISIE SITUATION GENE...
  • Journal Officiel·1961 / N°051·page 24·fr
    ...--- ## AVIS ### EN VUE DE L'OBTENTION D'UN CERTIFICAT DE POSSESS...
  • Journal Officiel·2000 / N°038·page 6·fr
    ...ne indemnité complémentaire provisoire, Vu le décret n° 82-501 du...
  • Journal Officiel·1969 / N°004·page 14·fr
    ...Il ne peut être passé outre au refus de visa du service de contrôl...
  • Journal Officiel·2000 / N°046·page 6·fr
    ...vis du comité d'évaluation national ou sectoriel concerné et avis ...
  • Journal Officiel·1963 / N°043·page 23·fr
    ...» au Capital de 8.000 Dinars divisé en 800 actions de Dix Dinars p...
  • Journal Officiel·2004 / N°012·page 50·fr
    ...De surcroît, l'intéressé n'a pas pris l'initiative d'aviser ses su...
  • Journal Officiel·1975 / N°035·page 35·fr
    ...— Le bornage provisoire de la propriété dite Narjass située à M'Sa...
  • Journal Officiel·1974 / N°026·page 2·fr
    ...783 ## AVIS ET COMMUNICATIONS ### MINISTERE DE L'INTERIEUR AVIS...
  • Journal Officiel·1963 / N°053·page 27·fr
    ...— Le jury de concours prévu à l'article 4 du décret sus-visé N° 63...
  • Journal Officiel·1978 / N°045·page 2·fr
    ...— Le concours prévu à l'article 3 du décret sus-visé n° 77-938 du ...
  • Journal Officiel·1991 / N°060·page 14·fr
    ...— Sont abrogées les dispositions du décret sus-visé n° 79-535 du 3...
  • Journal Officiel·1962 / N°042·page 24·fr
    ...--- ## AVIS ### EN VUE DE L'OBTENTION D'UN CERTIFICAT DE POSSESS...
  • Journal Officiel·1963 / N°008·page 27·fr
    ...--- ## AVIS ### EN VUE DE L'OBTENTION D'UN CERTIFICAT DE POSSESS...