Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
24 714 résultats pour ""GINA""
  • Journal Officiel·1974 / N°067·page 39·fr
    ...Deux originaux des statuts, deux exemplaires de la déclaration de ...
  • Annonces Légales·2014 / N°023·page 21·fr
    ...° M007352, dont deux copies originaux du P.V de l'A.G.E et des nou...
  • Annonces Légales·2015 / N°109·page 26·fr
    ...rement n°15803647 dont deux originaux ont été déposés au greffe du...
  • Annonces Légales·2005 / N°147·page 23·fr
    ...erges du Lac de Tunis où un original du contrat de vente a été dép...
  • Annonces Légales·2012 / N°076·page 20·fr
    ...Deux originaux du dit procès-verbal ont été déposés au greffe du t...
  • Journal Officiel·1984 / N°009·page 29·fr
    ...Un original de l'acte sus-visé est déposé au cabinet du mandataire...
  • Annonces Légales·2017 / N°075·page 30·fr
    ...01215 dont deux exemplaires originaux ont été déposés au tribunal ...
  • Annonces Légales·2009 / N°019·page 19·fr
    ...er 2009, dont un exemplaire original a été déposé au registre de c...
  • Annonces Légales·2006 / N°072·page 29·fr
    ...e numéro M039413, dont deux originaux ont été déposés au greffe du...
  • Annonces Légales·2006 / N°081·page 55·fr
    ...1001, Une copie originale de l'acte de vente est tenue en dépôt a...
  • Annonces Légales·2006 / N°082·page 31·fr
    ...1001, Une copie originale de l'acte de vente est tenue en dépôt a...
  • Annonces Légales·2012 / N°005·page 23·fr
    ...strement 11704733 dont deux originaux ont été déposés au greffe de...
  • Annonces Légales·2014 / N°146·page 17·fr
    Deux originaux ont été déposés au greffe du tribunal de première i...
  • Annonces Légales·2023 / N°124·page 7·fr
    ...5 extraite du titre foncier original numéro 120464 Sousse, ainsi q...
  • Annonces Légales·2005 / N°182·page 17·fr
    ...uittance 10646 et dont deux originaux ont été déposés au registre ...
  • Journal Officiel·1980 / N°077·page 37·fr
    ...bis, case 286, et dont deux originaux ont été déposés au greffe du...
  • Annonces Légales·2017 / N°140·page 13·fr
    ...rement n°17704151 dont deux originaux ont été déposés au greffe du...
  • Annonces Légales·2013 / N°125·page 21·fr
    ...ate du 02/10/2013 dont deux originaux ont été déposés au greffe du...
  • Annonces Légales·2004 / N°152·page 10·fr
    ...Deux originaux de ces documents ont été déposés au greffe du tribu...
  • Annonces Légales·2017 / N°019·page 20·fr
    ...17 sous le n° 20176127 deux originaux des documents suivants : - ...