Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
226 687 résultats pour ""U P""
  • Journal Officiel·1975 / N°057·page 37·fr
    ...sa répartition sur l'ensemble du personnel; — La répartition de 5%...
  • Annonces Légales·2013 / N°143·page 43·fr
    ...urs à dater de la publication du présent avis au JORT. Cet acte a...
  • Journal Officiel·1963 / N°054·page 31·fr
    ...En vertu de l'injonction de paiement N° 1.085 rendu par Monsieur l...
  • Journal Officiel·1976 / N°004·page 39·fr
    ...e, demeurant à Ksar Helal rue du Palais N° 7 a demandé l'immatricu...
  • Annonces Légales·2014 / N°027·page 27·fr
    ...t à jouer sur les instruments du patrimoine musical tunisien, prom...
  • Journal Officiel·1964 / N°061·page 23·fr
    ...« SOCIÉTÉ DE GESTION DES MAGASINS DU PETIT PRINTEMPS », au capital...
  • Journal Officiel·1968 / N°024·page 20·fr
    ...Siège social — Sfax Il appert du Procès Verbal de la réunion des ...
  • Journal Officiel·1975 / N°028·page 4·fr
    ...fax est chargé de l'exécution du présent décret qui sera publié au...
  • Journal Officiel·1961 / N°001·page 60·fr
    ... et leur attribution, (copies du P.V. enregistrées à Tunis, le 4 j...
  • Journal Officiel·1981 / N°073·page 12·fr
    au paragraphe II ci-dessus sont appréciés par un jury par discipli...
  • Journal Officiel·1991 / N°008·page 11·fr
    ...de participer à l'élaboration du plan de transport interurbain et ...
  • Journal Officiel·1974 / N°024·page 5·fr
    ...nt fixés par les dispositions du présent arrêté. ART. 2. — Peuven...
  • Journal Officiel·1976 / N°045·page 26·fr
    ...nt fixés par les dispositions du présent arrêté. Art. 2. — Peuven...
  • Journal Officiel·1958 / N°060·page 10·fr
    ...ce de six millions de francs, au profit de l'Etat. Il a été condam...
  • Journal Officiel·1962 / N°047·page 11·fr
    ...ne rente d'enzel de 25 Dinars au profit du Domaine de l'Etat (ex-D...
  • Journal Officiel·1975 / N°011·page 15·fr
    ...nt à Hammamet Hai Djebli près du poste de police a demandé l'immat...
  • Journal Officiel·1966 / N°021·page 33·fr
    ... Chabbi Juge-Commissaire, sis au Palais de Justice. Le Syndic : ...
  • Annonces Légales·2012 / N°147·page 30·fr
    ...totalité du fonds de commerce du Pizzeria «l'Olivier» exploité dan...
  • Journal Officiel·1967 / N°004·page 12·fr
    ...3°) Nomination d'un ou plusieurs commissaires aux comptes, pour le...
  • Journal Officiel·1975 / N°035·page 23·fr
    ...— Sont expropriés pour cause d'utilité publique au profit de l'Eta...