Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
23 718 résultats pour ""EMN""
  • Journal Officiel·1972 / N°050·page 26·fr
    ... propreté et recevoir, sans indemnité, sur leur terrain les produi...
  • Journal Officiel·1976 / N°006·page 4·fr
    ...Le traitement du salaire et les indemnisés ou primes pris en consi...
  • Journal Officiel·1966 / N°001·page 27·fr
    ...re de la République; b) est indemne de toute affection tuberculeus...
  • Journal Officiel·1960 / N°025·page 10·fr
    ...c) Les salaires, indemnités et primes déterminés par le présent rè...
  • Journal Officiel·1971 / N°024·page 32·fr
    ...d Salah Ben Béchir Ben Ahmed Liemny en qualité de propriétaire sui...
  • Journal Officiel·1977 / N°016·page 4·fr
    ...Toutefois, il peut leur être accordé des indemnités de déplacement...
  • Journal Officiel·2007 / N°052·page 23·fr
    ...n globale des montants de l'indemnité de non clientèle aux agents ...
  • Journal Officiel·1976 / N°031·page 38·fr
    ...- sa femme Temna EL BOUZIRI; - ses enfants : Hayet, Faouzi, Amel, ...
  • Journal Officiel·1970 / N°057·page 7·fr
    ...ons, ne peut pas dépasser l'indemnité la plus élevée qui peut être...
  • Journal Officiel·1976 / N°071·page 11·fr
    ...Il fixe les traitements, salaires et indemnités des agents conform...
  • Journal Officiel·1959 / N°001·page 11·fr
    ... propreté et recevoir, sans indemnité, sur leur terrain, les produ...
  • Journal Officiel·1974 / N°052·page 30·fr
    ...b) est indemne de toute affection tuberculeuse, cancéreuse, nerveu...
  • Journal Officiel·1961 / N°001·page 3·fr
    ...es traitements, salaires et indemnités. Il peut déléguer tout ou ...
  • Journal Officiel·2001 / N°071·page 23·fr
    ...- un certificat médical attestant que l'enfant est indemne. - un c...
  • Journal Officiel·1965 / N°065·page 16·fr
    ...t de frais de transports et indemnités journalières de déplacement...
  • Journal Officiel·1975 / N°062·page 39·fr
    ...- Une indemnité est octroyée à Monsieur le Président Directeur Gén...
  • Journal Officiel·1992 / N°024·page 5·fr
    ... de Tunis avec bénéfice des indemnités et avantages alloués au sou...
  • Journal Officiel·1975 / N°083·page 22·fr
    ...ter du 1er octobre 1972 Saida Demni, à compter du 1er octobre 1972...
  • Journal Officiel·1989 / N°008·page 5·fr
    ...— Les traitements, salaires et indemnités du personnel. — Le loyer...
  • Journal Officiel·1995 / N°040·page 9·fr
    ..., l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un ...