Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
226 687 résultats pour ""U P""
  • Annonces Légales·2010 / N°062·page 47·fr
    ...hevée à la date d'élaboration du présent rapport. Le projet de rap...
  • Journal Officiel·1962 / N°009·page 18·fr
    ...Deux copies certifiées conformes du procès-verbal constatant les d...
  • Journal Officiel·1996 / N°055·page 126·fr
    ...- Un département regroupe tous les membres du personnel d'enseigne...
  • Journal Officiel·1957 / N°024·page 23·fr
    ...Le bail du précédent locataire étant venu à expiration. En conséq...
  • Journal Officiel·1979 / N°030·page 38·fr
    ...de première instance de Sfax, au palais de justice de la dite vill...
  • Journal Officiel·1968 / N°051·page 22·fr
    ...Deux exemplaires du Procès-verbal de l'Assemblée Générale Extraord...
  • Journal Officiel·1998 / N°096·page 6·fr
    ... domicile commun s'il y en a, ou par la loi du lieu de la conclusi...
  • Journal Officiel·1996 / N°016·page 5·fr
    ...si que des comptes de gestion du payeur général et des agents comp...
  • Journal Officiel·1962 / N°022·page 16·fr
    ...autre appelée affréteur, tout ou partie d'un navire, à une date, p...
  • Journal Officiel·1959 / N°043·page 13·fr
    ...ère instance de Tunis, allant au Palais de Justice, boulevard Farh...
  • Journal Officiel·1967 / N°016·page 4·fr
    ...t services destinés à l'usage du public, tels que moyens de transp...
  • Journal Officiel·1975 / N°039·page 16·fr
    ...c) Le Service du Portefeuille : chargé notamment : — de prendre en...
  • Journal Officiel·1975 / N°007·page 31·fr
    ...dont le siège est au pont du Fahs et dont l'objet est la vente, l'...
  • Journal Officiel·1966 / N°050·page 32·fr
    ... réparties entre les associés au prorata de leurs apports. **Géra...
  • Journal Officiel·1963 / N°027·page 17·fr
    ...une Sosia au profit de la Mosquée El Knitra. A l'Est : une parcel...
  • Journal Officiel·1967 / N°036·page 22·fr
    ...adhérents, soit par elle-même ou par d'autres intermédiaires. Ell...
  • Journal Officiel·1966 / N°047·page 26·fr
    ...onstitutives - Procès-verbal du premier Conseil d'Administration....
  • Journal Officiel·1989 / N°002·page 6·fr
    ...cielles et ils sont astreints au port de l'uniforme pendant l'exer...
  • Journal Officiel·1968 / N°055·page 42·fr
    ...embre 1968 - deux exemplaires du procès-verbal de la 1ère réunion ...
  • Journal Officiel·1961 / N°050·page 18·fr
    ...e créances, dans la quinzaine du présent avis entre les mains du s...