Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
227 935 résultats pour ""CAT""
  • Journal Officiel·1975 / N°007·page 20·fr
    ...ez maître Mohamed Chakroun, avocat 1 rue Mustapha Mbarek, à Tunis ...
  • Journal Officiel·1981 / N°047·page 48·fr
    | Catégorie | Echelle | Traitement annuel | Indice correspondant ...
  • Journal Officiel·1981 / N°074·page 8·fr
    | Catégorie | Echelle | Traitement annuel | Indice correspondant ...
  • Journal Officiel·1983 / N°041·page 41·fr
    ...ature à des fonctionnaires des catégories A et B, placés sous son ...
  • Journal Officiel·1992 / N°083·page 11·fr
    ... fonctionnaires titulaires des catégories A, B, C et D appartenant...
  • Journal Officiel·1981 / N°007·page 24·fr
    ...La création, l'acquisition, l'exploitation et la location de carri...
  • Journal Officiel·1987 / N°071·page 30·fr
    ...7) Un certificat médical délivré par un médecin assermenté ou un m...
  • Journal Officiel·1963 / N°021·page 12·fr
    ...## AVIS ET COMMUNICATIONS ## TRIBUNAL IMMOBILIER DE TUNISIE ### ...
  • Journal Officiel·1977 / N°001·page 31·fr
    ...1°) Après vérification, a reconnu sincères et véritables les décla...
  • Journal Officiel·1986 / N°051·page 6·fr
    ...er au concours; — 7) Un certificat médical délivré par un médecin ...
  • Journal Officiel·1988 / N°040·page 8·fr
    ...— En application des dispositions de l'article premier du décret s...
  • Journal Officiel·1994 / N°041·page 6·fr
    ...sion des terres domaniales à vocation agricole, Vu la loi n° 83-1...
  • Journal Officiel·1975 / N°041·page 13·fr
    ...ez maître Béchir Khantouch, avocat, 5 avenue de Paris, à Tunis a m...
  • Journal Officiel·1975 / N°067·page 31·fr
    ... chez maître Brahim Zitouni avocat, 16 rue de Carthage, à Tunis, a...
  • Journal Officiel·1998 / N°072·page 4·fr
    ...r 1998 fixant le nombre et les catégories des officiers à recruter...
  • Journal Officiel·1969 / N°026·page 38·fr
    ...41, rue des Maltais - Tunis ## AVIS DE CONVOCATION Messieurs les...
  • Journal Officiel·1976 / N°051·page 18·fr
    ...3, fixant les modalités d’application de la loi sus-visée N° 61-28...
  • Journal Officiel·1976 / N°031·page 18·fr
    ...hez Maître Sadok Bou Helal, avocat 171 avenue Bab Souika, à Tunis,...
  • Journal Officiel·1985 / N°091·page 11·fr
    ...## Modification du code de la comptabilité publique création de la...
  • Journal Officiel·1975 / N°084·page 27·fr
    ...Ardh Boussaâ consistant en une parcelle de terre à vocation agrico...