Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
24 714 résultats pour ""GINA""
  • Journal Officiel·1973 / N°020·page 31·fr
    ...a) Deux originaux des statuts enregistrés à Tunis (A.C.) le 24 avr...
  • Journal Officiel·1983 / N°006·page 33·fr
    ...nvier 1983 et dont l'un des originaux est demeuré annexé à la décl...
  • Annonces Légales·2014 / N°091·page 13·fr
    ...quittance n°31915 dont deux originaux ont été déposés au greffe de...
  • Annonces Légales·2018 / N°072·page 39·fr
    ...9853, dont deux exemplaires originaux ont été déposés au greffe du...
  • Journal Officiel·2002 / N°008·page 11·fr
    ...nt certifiées conformes aux originaux. Le candidat ayant dépassé ...
  • Journal Officiel·1969 / N°018·page 57·fr
    ...Deux originaux des Statuts ont été déposés au Greffe du Tribunal d...
  • Journal Officiel·1984 / N°031·page 8·fr
    ...3°) Une ampliation dûment certifiée conforme à l'original de l'act...
  • Annonces Légales·2018 / N°080·page 50·fr
    ...e Ariana où a été déposé un original du contrat de vente, dans un ...
  • Annonces Légales·2013 / N°037·page 35·fr
    ...Deux exemplaires originaux du procès verbal ci-dessus référencés e...
  • Annonces Légales·2013 / N°040·page 11·fr
    quittance n° 5181 dont deux copies originales ont été déposées au ...
  • Journal Officiel·1978 / N°020·page 35·fr
    ...IV Dépôt Deux originaux des statuts de la liste des souscripteurs...
  • Annonces Légales·2012 / N°049·page 8·fr
    ...t numéro 12500413 dont deux originaux ont été déposés au greffe du...
  • Journal Officiel·1994 / N°040·page 7·fr
    ...uatre-vingt-huit, en quatre originaux, chacun en quatre textes aut...
  • Annonces Légales·2006 / N°038·page 31·fr
    ...ur Jacques Bruynooghe, deux originaux de ces actes ont été déposés...
  • Annonces Légales·2026 / N°004·page 15·fr
    ...46 ; issue du titre foncier original 5424 Sidi Bouzid limitée au s...
  • Annonces Légales·2006 / N°038·page 22·fr
    ... 06702500, dont deux copies originales ont été déposées au greffe ...
  • Journal Officiel·1972 / N°042·page 30·fr
    ... case 1 folio 378 dont deux originaux ont été déposés au Greffe du...
  • Journal Officiel·2001 / N°052·page 7·fr
    ...opie certifiée conforme à l'original du diplôme, 5- un certificat...
  • Journal Officiel·1968 / N°015·page 6·fr
    ...ivers | 550 | b) Produits originaires et en provenance de Tunisi...
  • Journal Officiel·1968 / N°003·page 15·fr
    ...evient et notamment du coût marginal et coûts préétablis. La Comp...