Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
24 714 résultats pour ""GINA""
  • Journal Officiel·1974 / N°052·page 10·fr
    ...Fait en deux originaux en langue arabe à Tunis, le 5 joumada I 139...
  • Journal Officiel·1967 / N°001·page 3·fr
    ...1) à toutes les oeuvres dont le titulaire originaire du droit d'au...
  • Journal Officiel·1971 / N°047·page 12·fr
    ...784 bis, case 272, série A.C.1, dont deux exemplaires originaux on...
  • Annonces Légales·2012 / N°005·page 31·fr
    ...nce n° M.O.26797, et dont 2 originaux ont été déposés au greffe du...
  • Annonces Légales·2005 / N°071·page 8·fr
    ...6, quittance 394, dont deux originaux de chaque P.V ont été déposé...
  • Annonces Légales·2011 / N°044·page 21·fr
    ...s le numéro 201116761, deux originaux des documents suivants : - ...
  • Annonces Légales·2012 / N°057·page 16·fr
    ...Deux originaux desdits actes ont été déposés au greffe du Tribunal...
  • Annonces Légales·2015 / N°002·page 7·fr
    ...s le numéro D012272014 deux originaux des documents suivants : - ...
  • Annonces Légales·2015 / N°103·page 32·fr
    ...llet 2015, sous n° de dépôt original D2410022007, il a été décidé ...
  • Annonces Légales·2017 / N°044·page 22·fr
    ...5 le 24 mars 2017 dont deux originaux ont été déposés au greffe du...
  • Journal Officiel·1979 / N°006·page 43·fr
    ...— Deux originaux des statuts. — Deux copies de la liste des sousc...
  • Annonces Légales·2013 / N°013·page 26·fr
    ...Deux originaux de chacun des dits Actes ont été déposés au greffe ...
  • Journal Officiel·2004 / N°006·page 7·fr
    ...une photocopie certifiée conforme à l'original du diplôme, 5. un c...
  • Annonces Légales·2024 / N°089·page 12·fr
    ...re l'acheteur au titre de l'original Commercial, dans un délai max...
  • Annonces Légales·2025 / N°108·page 2·fr
    ...8460, et dont un exemplaire original a été déposé au Registre Nati...
  • Journal Officiel·1969 / N°014·page 31·fr
    ...**Dépôts :** Deux originaux des statuts, deux expéditions de la dé...
  • Journal Officiel·1983 / N°070·page 58·fr
    ...res certifiés conformes à l'original des statuts, en registrés à M...
  • Journal Officiel·1984 / N°015·page 39·fr
    ...- 2 originaux des Statuts. - 2 expéditions de la déclaration de so...
  • Journal Officiel·2001 / N°097·page 10·fr
    ...ements dans chaque version (original et/ou traduction) et indiquer...
  • Journal Officiel·1981 / N°003·page 30·fr
    ...rie ter case 716, dont deux originaux ont été déposés au greffe du...