Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
23 718 résultats pour ""EMN""
  • Journal Officiel·1975 / N°024·page 16·fr
    ...ralité du traitement et les indemnités qu'il reçoit habituellement...
  • Journal Officiel·1962 / N°026·page 13·fr
    ...Hamaied ben M'hamed ben Salah Zemni ex Expéditionnaire titulaire, ...
  • Journal Officiel·1976 / N°072·page 36·fr
    ...atouria, zone territoriale de Jemna, délégation de Kebili, gouvern...
  • Journal Officiel·1998 / N°004·page 20·fr
    ...es traitements, salaires et indemnités des agents dans le cadre du...
  • Journal Officiel·1960 / N°018·page 8·fr
    ...— Est expropriée, sans indemnite, au profit de l'Etat, par applica...
  • Journal Officiel·1977 / N°049·page 4·fr
    ...El Khariba en suivant Oued Ed-Demna et aboutit à la G.P.1 de ce po...
  • Journal Officiel·1958 / N°090·page 12·fr
    ...— Sont expropriées, sans indemnité, au profit de l'État, par appli...
  • Journal Officiel·1991 / N°014·page 21·fr
    ...pensateur ou à défaut d'une indemnité servie dans les mêmes condit...
  • Journal Officiel·1965 / N°002·page 3·fr
    ...enciés sans prétendre à une indemnité, soit, s'ils appartenaient à...
  • Journal Officiel·1972 / N°034·page 7·fr
    ...1er janvier 1971 Mademoiselle Zemni Souad, à compter du 1er janvie...
  • Journal Officiel·1975 / N°044·page 9·fr
    ...e de la République ; b) est indemne de toute affection tuberculeus...
  • Journal Officiel·1973 / N°031·page 5·fr
    ..., en outre, la totalité des indemnités à caractère familial. Tout...
  • Journal Officiel·1971 / N°036·page 2·fr
    ...— Les salaires et indemnités versés au personnel employé par les a...
  • Journal Officiel·1998 / N°069·page 8·fr
    ...- les indemnités accordées annuellement au président du syndicat c...
  • Journal Officiel·1967 / N°031·page 19·fr
    ...enciés sans prétendre à une indemnité. ART. 5. — (nouveau). — Les...
  • Journal Officiel·1992 / N°082·page 10·fr
    ...4) Fixer et régler les traitements, salaires, indemnités et avanta...
  • Journal Officiel·1983 / N°074·page 22·fr
    ...teur en ce qui concerne les indemnités de toute nature ou sur des ...
  • Journal Officiel·1976 / N°013·page 29·fr
    ...1976 et 1977 est fixé leurs indemnités. 2°) Assemblée Générale Ex...
  • Journal Officiel·1960 / N°057·page 2·fr
    ...Toutefois, il peut leur être accordé des indemnités de déplacement...
  • Journal Officiel·1971 / N°006·page 22·fr
    ...La procédure d'indemnisation a été suspendue faute d'acte prouvant...