...iz CHRAIEF demeurant à Marcel Temme le fonds de commerce de répara...

...mpter du 1er octobre 1976 Beji Emma née Fkib, à compter du 1er oct...

...unis, 2 Rue de Flandres, précédemment fixé à 4.500 dinars, a été p...

...A ce titre, il prend en charge, emmaquaine et conserve les produit...

...s chefs lieux des villes précédemment citées dans les localités et...

...dont s'agit étant construit récemment. 12°) La moitié d'une bouti...

...à compter du 1er octobre 1972 Jemmel Abderrahman, à compter du 1er...

...os de nuit des enfants et des femmes est régi par la législation e...

...Crédit Commercial et Industriel de Tunisie précédemment dénommé Ba...

...Madame Veuve Biousse Victor, Emmanuel, née Falciola Angèle, Jeanne...

...Béchir Djemmali, à compter du 1er avril 1966. Mohamed ben Belgacem...

...tobre 1974 Saïd Abdallah Ouerguemmi, à compter du 1er octobre 1974...

...Monsieur Moncef Djemmali, commerçant, demeurant 73, avenue de Pari...

...Propriétaires, demeurant précédemment à Sfax avenue Hédi-Chaker qu...

...Elles sont subies indifféremment, et pour la totalité, soit en lan...

...Naceur Djemmal, Arpenteur assermenté, il a été procédé au bornage ...

...professionnelle a lieu indifféremment en langue arabe ou en langue...

...Quiconque aura sciemment accompli ou fait accomplir un acte quelco...

...— Sebaddine DIEMMALI, Chirurgien-Dentiste, demeurant au Kef (Tunis...

... moyens frauduleux, procède sciemment à une augmentation du loyer,...