Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
28 404 résultats pour ""HABITAT""
  • Journal Officiel·1974 / N°047·page 32·fr
    ...trouve édifiée, une maison d'habitation composée d'un rez de chaus...
  • Annonces Légales·2010 / N°050·page 36·fr
    ...situé au milieu de la zone d'habitation connue sous le nom de Karm...
  • Journal Officiel·1980 / N°055·page 18·fr
    ...lement achevés ainsi que les habitations d'agrément de plaisance o...
  • Journal Officiel·1983 / N°066·page 10·fr
    ...— La réalisation d'expertises et d'études en thermique de l'habita...
  • Journal Officiel·1984 / N°007·page 19·fr
    ...lement achevés ainsi que les habitations d'agrément de plaisance o...
  • Annonces Légales·2022 / N°115·page 15·fr
    ...Il s'agit d'un appartement à usage d'habitation objet du titre fon...
  • Annonces Légales·2005 / N°141·page 8·fr
    ...Banque de l'Habitat représentée par son président directeur généra...
  • Journal Officiel·1970 / N°050·page 35·fr
    ...ndustriel ou commercial ou d'habitation. Toute participation dans ...
  • Journal Officiel·1976 / N°069·page 35·fr
    ..., consistant en une maison d'habitation en cours de construction s...
  • Journal Officiel·1977 / N°060·page 30·fr
    ...omprenant un local à usage d'habitation, une citerne, une cuisine ...
  • Journal Officiel·1978 / N°015·page 15·fr
    ...rrain refermant une maison d'habitation, d'une contenance dénoncée...
  • Annonces Légales·2011 / N°149·page 44·fr
    ..., dans une zone à vocation d'habitation, limité au nord par Mustap...
  • Annonces Légales·2004 / N°114·page 4·fr
    ...La Banque de l'Habitat, Agence Alain Savary. Délai de souscriptio...
  • Journal Officiel·1968 / N°021·page 20·fr
    ...m, consistant en 2 maisons d'habitation, 2 magasins et un garage, ...
  • Annonces Légales·2010 / N°025·page 28·fr
    ...La totalité de l'immeuble d'habitation sise à cité Simar du nord r...
  • Annonces Légales·2023 / N°049·page 6·fr
    ...L'habitation est équipée en électricité et en eau potable. Mise à...
  • Annonces Légales·2006 / N°081·page 16·fr
    ...les livres de la Banque de l'Habitat agence Charguia sous le n° 14...
  • Annonces Légales·2013 / N°048·page 50·fr
    ...Marché de Gros devant (Banque de l'Habitat - Hammam Sousse - Tel. ...
  • Journal Officiel·2005 / N°071·page 9·fr
    ...ce, pour aménager une zone d'habitation. Art. 2. - Les plans d'am...
  • Annonces Légales·2023 / N°103·page 10·fr
    ...Pour la chambre du gardien, c'est une habitation pour gardien, son...