Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
32 464 résultats pour ""Signature""
  • Annonces Légales·2018 / N°135·page 53·fr
    ...les 5 et 6 et à la marge de signature, concerne le nom du gérant q...
  • Journal Officiel·2003 / N°063·page 29·fr
    ... Pour la légalisation de la signature : le président de la municip...
  • Journal Officiel·2014 / N°065·page 10·fr
    ...- une demande de candidature avec signature non légalisée, - une c...
  • Journal Officiel·2022 / N°079·page 18·fr
    ...e ses pouvoirs ainsi que sa signature aux personnels soumis à son ...
  • Annonces Légales·2014 / N°112·page 57·fr
    ...leur identité, revêtu de la signature du mandat indiquant les noms...
  • Annonces Légales·2015 / N°089·page 24·fr
    ...2015X01407DIVD2 Pour la légalisation de la signature : le préside...
  • Annonces Légales·2018 / N°074·page 11·fr
    ... la société et notamment la signature des contrats de crédits de t...
  • Journal Officiel·2009 / N°069·page 35·fr
    ...de la Tunisie à l'OMC et la signature d'un accord de partenariat a...
  • Annonces Légales·2009 / N°088·page 62·fr
    ...éciale écrite revêtue de la signature du mandat indiquant les noms...
  • Annonces Légales·2010 / N°007·page 42·fr
    ...te sous seing privé dont la signature des parties a été légalisée ...
  • Annonces Légales·2011 / N°023·page 30·fr
    ...ite société à compter de la signature de l'acte. Le gérant 2011X...
  • Journal Officiel·2005 / N°067·page 56·fr
    ...Zine El Abidine Ben Ali Pour la légalisation de la signature : le...
  • Journal Officiel·1982 / N°060·page 37·fr
    ...N° E-198/3 Pour la légalisation de la signature : Le Président de...
  • Journal Officiel·1977 / N°002·page 7·fr
    ...Tunis, le ………………………………………… Signature du Bénéficiaire, N.B. Cette...
  • Annonces Légales·2012 / N°153·page 16·fr
    ...andataire juridique pour la signature du contrat d'achat du bien f...
  • Journal Officiel·2017 / N°025·page 16·fr
    ... à compter de la date de sa signature. Dans le cas du refus de l'...
  • Journal Officiel·1985 / N°056·page 25·fr
    ... paiement - le cachet et la signature du fournisseur sauf pour les...
  • Annonces Légales·2015 / N°004·page 48·fr
    ...2014R05018DIVD2 Pour la légalisation de la signature : le préside...
  • Journal Officiel·2012 / N°038·page 7·fr
    ...ires d'Etat à déléguer leur signature, Vu l'arrêté républicain n°...
  • Journal Officiel·1970 / N°037·page 25·fr
    ...**Durée :** 10 ans, à partir de la date de signature de l'acte con...