Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
23 895 résultats pour ""UNIT""
  • Annonces Légales·2012 / N°040·page 31·fr
    ...Suite à la décision de la fermeture de l'unité hôtelière y compris...
  • Journal Officiel·1986 / N°044·page 12·fr
    ...— Le conseil d'administration se réunit aussi souvent que les inté...
  • Journal Officiel·1997 / N°063·page 14·fr
    ...ipal, est nommé directeur de l'unité de gestion par objectifs pour...
  • Journal Officiel·1966 / N°037·page 30·fr
    ... limitée (S.A.R.L.) dénommée « UNITE COMMERCIALE 20 MARS », ayant ...
  • Journal Officiel·1995 / N°098·page 20·fr
    ...es théoriques - Généralités : unité statistique, population, cara...
  • Journal Officiel·1969 / N°012·page 19·fr
    ...Les emballages unitaires, les papiers ou autres matériaux utilisés...
  • Journal Officiel·1999 / N°096·page 16·fr
    ...- La commission du fonds national de garantie se réunit sur convoc...
  • Annonces Légales·2025 / N°092·page 21·fr
    ...me catégorie consistant en une unité de fabrication des résistance...
  • Journal Officiel·1973 / N°035·page 69·fr
    ...L'Assemblée Générale Ordinaire se réunit chaque année dans le cour...
  • Journal Officiel·1982 / N°054·page 13·fr
    ...concernant les services ou les Unités des Forces de Sécurité Intér...
  • Journal Officiel·1971 / N°026·page 7·fr
    ...s utilisés en service dans les unités ou formations, leur fonction...
  • Annonces Légales·2013 / N°098·page 17·fr
    ...La duration s'exprime en unités de temps (fraction d'année) et est...
  • Annonces Légales·2010 / N°063·page 18·fr
    ...La duration s'exprime en unités de temps (fraction d'année) et est...
  • Journal Officiel·1973 / N°009·page 8·fr
    ...Le Conseil d'Administration se réunit sur convocation de son Prési...
  • Journal Officiel·1988 / N°019·page 5·fr
    ...— Le conseil scientifique se réunit au moins une fois par an et ch...
  • Journal Officiel·1995 / N°087·page 29·fr
    ...vation des eaux et du sol se réunit au moins deux fois par an et c...
  • Journal Officiel·1998 / N°092·page 4·fr
    ...- Le comité permanent d'évaluation se réunit sur convocation de so...
  • Journal Officiel·1960 / N°017·page 28·fr
    ...Le Président fait présent à l'Assemblée, l'opportunité de modifier...
  • Journal Officiel·1996 / N°047·page 18·fr
    ...- La commission se réunit sur convocation de son président chaque ...
  • Journal Officiel·1967 / N°017·page 30·fr
    ...nsabilité limitée dénommée « l'Unité Commerciale El Hafsi » Siège...