Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·2024 / N°018·page 8·fr
    ...## Chapitre premier ## Le concours architectural Art. 5 - Le rec...
  • Journal Officiel·1996 / N°038·page 5·fr
    ...6 - N° de la parcelle sur le plan : 175 - 176 - N° du T.F : 55861 ...
  • Journal Officiel·2010 / N°021·page 3·fr
    ... changement de la vocation de parcelles de terre agricole et modif...
  • Journal Officiel·1985 / N°034·page 19·fr
    ...Agent chargé d'enregistrer les marchandises des clients dans des f...
  • Journal Officiel·2017 / N°043·page 26·fr
    ... 43 | N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | N° du titre f...
  • Journal Officiel·2008 / N°093·page 31·fr
    ...(5) Adresse du titulaire du marché. (6) Acheteur public. (7) Indic...
  • Journal Officiel·1979 / N°051·page 41·fr
    ...Parcelle 1 non revendiquée : 279 m², Parcelle 2 revendiquée : 61 m...
  • Journal Officiel·2010 / N°020·page 3·fr
    ... la commission supérieure des marchés au Premier ministère. Par d...
  • Journal Officiel·2014 / N°022·page 31·fr
    ...Le marché est attribué au soumissionnaire ayant proposé la meilleu...
  • Journal Officiel·2001 / N°079·page 80·fr
    ...Office de la Marine Marchande et des Ports Domaine de la prestatio...
  • Journal Officiel·1970 / N°012·page 7·fr
    ...— Les marchés de services, travaux ou fournitures dont la dépense ...
  • Journal Officiel·1980 / N°019·page 11·fr
    ...haque année pour irriguer une parcelle de cultures maraîchères, se...
  • Journal Officiel·2018 / N°076·page 84·fr
    ...| N° d'ordre | N° des parcelles | N° du T.F ou réquisition | Situ...
  • Journal Officiel·2005 / N°020·page 46·fr
    ...| **Organisme :** Office de la Marine Marchande et des Ports. **D...
  • Journal Officiel·1968 / N°039·page 7·fr
    ...Une Rue et la parcelle 1, chacune sur partie A l'Ouest : La parcel...
  • Journal Officiel·2005 / N°020·page 40·fr
    ...Office de la Marine Marchande et des ports. Domaine de la prestati...
  • Journal Officiel·2015 / N°076·page 69·fr
    ...313 | N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan TPD n° 56737 | ...
  • Journal Officiel·2008 / N°047·page 11·fr
    c) les redevances et les droits de licence relatifs aux marchandis...
  • Journal Officiel·1999 / N°088·page 20·fr
    ...estionnaires de documents et d'archives, Vu le décret n° 99-819 d...
  • Journal Officiel·2009 / N°037·page 10·fr
    ...Sous-section 2 - Effets personnels, marchandises exportées dans un...