Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
234 254 résultats pour ""ELLE""
  • Journal Officiel·1980 / N°008·page 16·fr
    ...- Qu'elle est sa propriété exclusive. - Qu'elle n'est grevée d'auc...
  • Journal Officiel·1977 / N°016·page 48·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1979 / N°008·page 29·fr
    Qu'elle est limitée : Au Sud : Ali Ben Ahmed Assidi. A l'Est : Une...
  • Journal Officiel·2009 / N°103·page 38·fr
    ...La direction générale de la cotutelle de la formation et de la tut...
  • Journal Officiel·1973 / N°025·page 34·fr
    ...b) Qu'elle est sa propriété exclusive. c) Qu'elle n'est grevée d'a...
  • Journal Officiel·2015 / N°081·page 56·fr
    ...| 355 conforme à la parcelle n° 1 du plan du titre foncier n° 8915...
  • Journal Officiel·1973 / N°024·page 52·fr
    ...Basma b) Qu'elle est sa propriété exclusive, c) Qu'elle n'est grev...
  • Journal Officiel·1979 / N°008·page 30·fr
    « Erzouhour », consistant en une parcelle de terre comprenant une ...
  • Journal Officiel·1978 / N°044·page 28·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1977 / N°038·page 19·fr
    Qu'elle est limitée : Au Sud : Héritiers Mosrati. A l'Est : Amor...
  • Journal Officiel·1979 / N°006·page 25·fr
    ...El Abassia Qu'elle est sa propriété exclusive Qu'elle n'est grev...
  • Journal Officiel·1979 / N°045·page 22·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune ...
  • Journal Officiel·1978 / N°085·page 43·fr
    Qu'elle est limitée : Au Sud : Abdéjellil et M'hamed Ridha Gahbic...
  • Journal Officiel·1972 / N°028·page 21·fr
    ...« El Achraf », consistant en une parcelle de terre comprenant une ...
  • Journal Officiel·1975 / N°021·page 19·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Annonces Légales·2024 / N°117·page 10·fr
    ...Elle est délimitée du coté Sud, par la parcelle n°E 133 et un imme...
  • Journal Officiel·1975 / N°019·page 20·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1970 / N°024·page 34·fr
    ...a) Que cette propriété doit être dénommée «Dar Ek-Ram», b) Qu'elle...
  • Journal Officiel·1978 / N°071·page 12·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·2011 / N°086·page 17·fr
    ...20 - Le nombre des bénéficiaires de la bonification exceptionnelle...