Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 676 résultats pour ""GIT""
  • Annonces Légales·2006 / N°084·page 48·fr
    ...Il s'agit des parts indivises dans la proportion de 20570/57140 pa...
  • Annonces Légales·2006 / N°096·page 46·fr
    ...Il s'agit d'une villa située à la Résidence El Moutawasset à Bassa...
  • Journal Officiel·2004 / N°074·page 25·fr
    ...Il s'agit d'oléagineux et de légumes tels que le chou, le colza, l...
  • Annonces Légales·2008 / N°103·page 28·fr
    ...Il s'agit d'un immeuble à caractère d'habitation implanté sur le t...
  • Annonces Légales·2013 / N°104·page 45·fr
    ...il s'agit de 675 parts indivises appartenant à la partie saisie da...
  • Annonces Légales·2012 / N°122·page 51·fr
    ...il s'agit de la totalité de l'immeuble objet du titre foncier numé...
  • Annonces Légales·2017 / N°014·page 58·fr
    ...Il s'agit de 59300.75/273203 parts indivises de la totalité d'un t...
  • Annonces Légales·2016 / N°120·page 47·fr
    ...Il s'agit de 18,45 parts indivises revenants aux débiteurs saisis ...
  • Annonces Légales·2012 / N°070·page 43·fr
    ...il s'agit des parts indivises relevant du titre foncier 65129 Tuni...
  • Annonces Légales·2023 / N°124·page 7·fr
    ...Il s'agit de l'immeuble objet du titre foncier n°80018 Sfax dénomm...
  • Journal Officiel·2003 / N°036·page 125·fr
    ...- Photocopie de la carte d'exploitation du véhicule, s'il s'agit d...
  • Journal Officiel·1971 / N°018·page 7·fr
    ...40G85'25"; longitude: 7G50'54"; cote: 421m, carte de Zaouiet Madie...
  • Annonces Légales·2023 / N°079·page 7·fr
    ...Il s'agit d'un lot de terrain agricole des grandes cultures sur le...
  • Annonces Légales·2010 / N°022·page 42·fr
    ...Il s'agit d'un lot de terrain aménagé couvrant 158 m² sur lequel e...
  • Annonces Légales·2007 / N°023·page 29·fr
    ...Il s'agit de l'immeuble objet du T.F n° 6487 Mahdia dénommé « El A...
  • Annonces Légales·2022 / N°086·page 8·fr
    ...Il s'agit de la totalité des parts indivises soit 1175.28 m² reven...
  • Annonces Légales·2008 / N°069·page 21·fr
    ...Il s'agit d'un immeuble situé au Kram 43 Av. Fathat Hached ayant u...
  • Annonces Légales·2006 / N°070·page 32·fr
    ...Il s'agit des parts indivises dans la proportion de 20570/57140 pa...
  • Annonces Légales·2008 / N°120·page 31·fr
    ...Il s'agit d'une propriété à usage d'habitation sis à la rue Zambra...
  • Journal Officiel·2004 / N°021·page 25·fr
    ...Le pétitionnaire doit, s'il s'agit d'une personne physique, indiqu...