Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2021 / N°126·page 12·fr
    ...robation des états financiers individuels et consolidés de l'exerc...
  • Journal Officiel·1976 / N°021·page 10·fr
    ...— Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membres de ...
  • Journal Officiel·1968 / N°050·page 11·fr
    ...7/10èmes indivis appartenant à Monsieur Hassen ben Mohamed El Abas...
  • Annonces Légales·2011 / N°033·page 36·fr
    ...La totalité des 261/4704 parts indivises à extraire du titre fonci...
  • Annonces Légales·2023 / N°111·page 17·fr
    Jugement de clôture des procédures de liquidation de L'indivision ...
  • Annonces Légales·2025 / N°037·page 9·fr
    ...La saisie est faite sur la totalité des parts indivises revenant à...
  • Annonces Légales·2026 / N°104·page 13·fr
    ...des parts indivises de titre foncier n°25025 Kasserine composé de ...
  • Journal Officiel·1984 / N°048·page 42·fr
    ...i GABOUJ | totalité des parts indivises | terrain agricole | | 1...
  • Annonces Légales·2025 / N°111·page 21·fr
    ...Quitus individuels aux administrateurs. 6. Affectation du résultat...
  • Journal Officiel·1960 / N°053·page 8·fr
    ...N° 24.536, appartenant dans l'indivision à : Berge (Roger), Berge ...
  • Annonces Légales·2004 / N°016·page 12·fr
    ...Cette publication fait l'objet de convocation individuelle à tous ...
  • Annonces Légales·2024 / N°057·page 19·fr
    ...- Examen des états financiers individuels de la société POULINA GR...
  • Journal Officiel·2017 / N°049·page 59·fr
    ... pour la création des projets individuels ensemble les textes qui ...
  • Journal Officiel·1972 / N°031·page 17·fr
    ...Dans l'indivision entre eux, suivant leurs droits successoraux Et...
  • Journal Officiel·1967 / N°051·page 29·fr
    ...1°) 3/13 émes indivis dans l'immeuble urbain, objet du titre fonci...
  • Annonces Légales·2022 / N°103·page 9·fr
    ...Cette annonce tient lieu de convocation individuelle. 2022R02124S...
  • Annonces Légales·2006 / N°099·page 30·fr
    ...Association Sportive de Jeux Individuels. Objectif : Promotion du...
  • Annonces Légales·2018 / N°018·page 52·fr
    ...les parts indivises revenant à la partie saisie contenant 1122 m² ...
  • Annonces Légales·2018 / N°132·page 42·fr
    ...Ainsi que les parts indivises lui revenant dans l'objet du titre f...
  • Annonces Légales·2014 / N°095·page 43·fr
    ...ivité et les états financiers individuels de la BNA, sur l'activit...