Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
191 978 résultats pour ""MIS""
  • Journal Officiel·2006 / N°103·page 8·fr
    ...| 100 par acte | | 20 ter) La transmission des biens dans le cad...
  • Journal Officiel·1967 / N°003·page 4·fr
    ...— Toute demande de permis d'exploitation ou de concession portant ...
  • Journal Officiel·1987 / N°018·page 9·fr
    ...— Les propositions de mise à la retraite anticipée volontaire dans...
  • Annonces Légales·2026 / N°007·page 14·fr
    ...Le dernier délai pour la remise des offres est fixé au 24/3/2026 i...
  • Journal Officiel·2011 / N°081·page 29·fr
    ...Le permis renouvelé couvre une superficie de 2252 Km², soit 563 pé...
  • Journal Officiel·1999 / N°060·page 12·fr
    ...Le point de repère de ce permis de recherche est le "signal géodés...
  • Journal Officiel·2015 / N°099·page 29·fr
    ...**Cinquième commission :** - commis de l'enseignement supérieur et...
  • Journal Officiel·1981 / N°031·page 7·fr
    groupe, dit permis « KIRCHAOU » comportant 2494 périmètres élément...
  • Journal Officiel·2000 / N°037·page 11·fr
    ...– Nul ne peut être déclaré admis à participer à l'épreuve d'admiss...
  • Journal Officiel·2013 / N°093·page 7·fr
    ...Article premier - La commission technique instituée auprès du mini...
  • Journal Officiel·1968 / N°024·page 7·fr
    ...— La mise en disponibilité, sur demande du fonctionnaire, ne peut ...
  • Journal Officiel·1987 / N°021·page 12·fr
    ...Le permis ainsi étendu comportera 2.168 kilomètres carrés soit 542...
  • Journal Officiel·1964 / N°021·page 5·fr
    ...Le point de repère de ce permis est le signal géodésique du Kef El...
  • Journal Officiel·2021 / N°042·page 32·fr
    - 17ème commission : Les conseillers praticiens principaux émérite...
  • Annonces Légales·2015 / N°030·page 54·fr
    2- Les défendeurs dans la mise en enchère : * Ahmed Ben Haj Othma...
  • Journal Officiel·1975 / N°061·page 2·fr
    ...— Les commissions prévues à l'article premier de l'arrêté sus-visé...
  • Journal Officiel·1979 / N°059·page 27·fr
    ...## Section I — De l'Admissibilité Art. 9. — L'admissibilité compo...
  • Journal Officiel·2004 / N°032·page 21·fr
    ...Ce permis est situé dans les gouvernorats de Tataouine, il comport...
  • Journal Officiel·2011 / N°079·page 41·fr
    Ce permis situé dans les zones maritimes nord de la Tunisie, compo...
  • Journal Officiel·1965 / N°011·page 5·fr
    ...17.** — Le Commissaire Général au Tourisme et au Thermalisme ne po...