Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
88 086 résultats pour ""SERA""
  • Journal Officiel·1959 / N°034·page 9·fr
    ...Faute pour eux de ce faire dans le délai qui leur sera imparti, à ...
  • Journal Officiel·1999 / N°067·page 39·fr
    ...La valeur de cette contribution sera obligatoirement payée et en p...
  • Annonces Légales·2012 / N°068·page 62·fr
    ...L'ouverture des offres et le choix sera effectuée au tribunal de G...
  • Journal Officiel·1991 / N°047·page 10·fr
    ...Le poids spécifique sera déterminé à l'aide de la trémie conique d...
  • Journal Officiel·1975 / N°056·page 9·fr
    ...Le personnel sera informé par voie d'affichage, des catégories pro...
  • Journal Officiel·2000 / N°030·page 11·fr
    ...La valeur de cette contribution sera obligatoirement payée et en p...
  • Journal Officiel·1978 / N°057·page 8·fr
    ... mise en viabilité des rues et sera réalisé au cours de l'année 19...
  • Journal Officiel·1978 / N°014·page 11·fr
    ...— Un avis sera affiché : 1) au siège du gouvernorat de Béjà; 2) a...
  • Journal Officiel·1978 / N°012·page 9·fr
    ...— La demande de Monsieur Mohamed El Mouldi Ben Ali Hamdi, sera sou...
  • Journal Officiel·2017 / N°069·page 22·fr
    ...Cette interdiction sera prise par arrêté du ministre de l'industri...
  • Journal Officiel·1977 / N°021·page 27·fr
    ...i, en qualité de propriétaire, sera effectué le 6 avril 1977 par M...
  • Annonces Légales·2013 / N°049·page 24·fr
    ...Le reliquat non servi sera réparti par la commission de dépouillem...
  • Journal Officiel·1975 / N°002·page 11·fr
    ...En cas de partage des voix, celle du Président sera prépondérante....
  • Journal Officiel·2008 / N°095·page 71·fr
    ...Les prisonniers de guerre qui seraient sous le coup d'une poursuit...
  • Journal Officiel·1982 / N°074·page 33·fr
    ...Toute offre qui ne sera pas accompagnée des pièces sus énumérées s...
  • Journal Officiel·2018 / N°062·page 32·fr
    ...Cette interdiction sera prononcée par arrêté du ministre de l'agri...
  • Journal Officiel·2026 / N°001·page 6·fr
    ...Elle sera sous forme d'un exposé oral présenté par le candidat et ...
  • Journal Officiel·1978 / N°011·page 12·fr
    ...Ali Djebali, sera soumise à une enquête de quinze jours conforméme...
  • Journal Officiel·1976 / N°040·page 33·fr
    ...ui en qualité de propriétaire, sera effectué le 22 juillet 1976 pa...
  • Annonces Légales·2025 / N°160·page 28·fr
    ...Toute opposition hors délai sera rejetée. 2025X01544DIVD2 --- *...