Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
24 714 résultats pour ""GINA""
  • Annonces Légales·2014 / N°036·page 30·fr
    ...Les créanciers sont invités à remettre les justificatifs originaux...
  • Annonces Légales·2021 / N°013·page 11·fr
    ...ax où est déposée une copie originale du contrat de vente du Fonds...
  • Annonces Légales·2005 / N°094·page 7·fr
    ...ttance n° 2108 et dont deux originaux ont été déposés au greffe du...
  • Journal Officiel·1977 / N°036·page 42·fr
    ...— Deux originaux des statuts. — Deux copies de la liste des sousc...
  • Journal Officiel·1981 / N°039·page 29·fr
    ... mars 1981 et dont l'un des originaux est demeuré annexé à la décl...
  • Annonces Légales·2004 / N°104·page 19·fr
    ...Deux originaux des deux cessions de parts, du PV et du statuts mis...
  • Annonces Légales·2006 / N°093·page 27·fr
    ... où se trouve déposé un des originaux de l'acte de vente, et ce, d...
  • Annonces Légales·2011 / N°054·page 29·fr
    ... sous le n° 201119018 dépôt original numéro D24469701, il a été dé...
  • Journal Officiel·1981 / N°047·page 50·fr
    ...ent certifiés conformes à l'original; - un curriculum vitae. **Ar...
  • Journal Officiel·1981 / N°074·page 10·fr
    ...ent certifiés conformes à l'original; - un curriculum vitae. **Ar...
  • Annonces Légales·2012 / N°139·page 3·fr
    ... du 02/11/2012 et dont deux originaux ont été déposés au greffe du...
  • Annonces Légales·2006 / N°107·page 17·fr
    ...Deux originaux de ses documents ont été déposés au greffe du tribu...
  • Journal Officiel·1978 / N°077·page 55·fr
    ...4°) Dépôts Deux originaux des statuts, deux exemplaires de la déc...
  • Journal Officiel·2000 / N°089·page 22·fr
    ...ments effectués et l'un des originaux de l'acte constitutif, et ce...
  • Journal Officiel·1983 / N°012·page 22·fr
    ...Deux originaux de l'acte de la Société ont été déposés au greffe d...
  • Journal Officiel·1983 / N°059·page 48·fr
    ...a) deux originaux des statuts enregistrés à Tunis (A.C.) le 27 aoû...
  • Journal Officiel·1986 / N°025·page 31·fr
    ...sertion des groupes sociaux marginalisés. Art. 5. — Dans le domai...
  • Annonces Légales·2018 / N°036·page 27·fr
    ...e Sfax, le 19/02/2018 dépôt original D25622007 et dépôt de la dema...
  • Journal Officiel·1976 / N°014·page 18·fr
    ...Deux originaux de l'acte de la Société ont été déposés au greffe d...
  • Journal Officiel·1979 / N°001·page 53·fr
    ...Deux originaux des statuts, deux exemplaires de la déclaration de ...