Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
32 464 résultats pour ""Signature""
  • Annonces Légales·2009 / N°048·page 54·fr
    ... Pour la légalisation de la signature : le président de la municip...
  • Journal Officiel·2015 / N°072·page 38·fr
    ...des contrats et ce avant la signature du directeur conformément à ...
  • Journal Officiel·2025 / N°082·page 12·fr
    ...Ce rapport doit comporter la signature et les appréciations du che...
  • Journal Officiel·1975 / N°062·page 1·fr
    ...1975, portant délégation de signature 1984 ARRETE du Secrétaire d'...
  • Annonces Légales·2012 / N°123·page 24·fr
    ...ur une durée de 99 ans avec signature séparée. 2012R03809SRLB2 O...
  • Journal Officiel·2008 / N°050·page 6·fr
    ...2008, portant délégation de signature. Le Premier ministre, Vu l...
  • Journal Officiel·2016 / N°045·page 5·fr
    ...e ses pouvoirs ainsi que sa signature aux personnels soumis à son ...
  • Journal Officiel·2020 / N°013·page 7·fr
    ... verbaux y relatifs et leur signature par toutes les parties conce...
  • Annonces Légales·2006 / N°079·page 18·fr
    ...vant acte sous seing privé, signatures légalisées le 29 août 2006,...
  • Journal Officiel·2016 / N°047·page 14·fr
    ...e ses pouvoirs ainsi que sa signature aux agents placés sous son a...
  • Journal Officiel·1994 / N°100·page 9·fr
    ...erneur de la région pour la signature de l'arrêté d'ouverture - Ob...
  • Journal Officiel·2002 / N°105·page 18·fr
    ...its de l'Homme, le droit de signature des rapports de traduction d...
  • Journal Officiel·2005 / N°091·page 166·fr
    ...laboration de la décision - Signature de la décision - Informer le...
  • Journal Officiel·1967 / N°001·page 30·fr
    ...N° 37 Pour la légalisation de la signature : Le Président de la M...
  • Annonces Légales·2013 / N°048·page 58·fr
    ...Suite à la signature de cet Amendement en date du 17/1/2013, (avec...
  • Annonces Légales·2017 / N°043·page 37·fr
    ...hdi Kaissi le pouvoir de co-signature avec le gérant pour faire fo...
  • Journal Officiel·2008 / N°076·page 13·fr
    ...a) Des signatures, ratifications et adhésions, b) De la date d'ent...
  • Journal Officiel·2009 / N°057·page 2·fr
    ...uillet 2009, portant délégation de signature ………………………………………… 1959
  • Journal Officiel·2015 / N°028·page 19·fr
    ...habilité à sous-déléguer sa signature aux fonctionnaires des catég...
  • Annonces Légales·2011 / N°077·page 29·fr
    ...er la société, ainsi que la signature de tout type de contrat au p...