Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
24 714 résultats pour ""GINA""
  • Annonces Légales·2014 / N°063·page 18·fr
    ...Mme Saïda Amri Deux originaux des statuts mis à jour ont été dépos...
  • Journal Officiel·2007 / N°002·page 60·fr
    ...s copies sont conformes à l'original. Il ne sera tenu compte que ...
  • Journal Officiel·2024 / N°094·page 6·fr
    ...Il doit en outre conserver l'original du chèque et le transmettre,...
  • Journal Officiel·1973 / N°025·page 50·fr
    ...Deux originaux des statuts ont été déposés, sous le N° 155 au Gref...
  • Annonces Légales·2010 / N°136·page 17·fr
    ...Deux copies originales du procès verbal ainsi que des nouveaux sta...
  • Annonces Légales·2012 / N°010·page 23·fr
    ...Deux exemplaires originaux dudit procès-verbal ont été déposés au ...
  • Journal Officiel·2007 / N°088·page 21·fr
    ...épissé de l'immatriculation originale. Art. 10 - En cas de modifi...
  • Annonces Légales·2006 / N°096·page 42·fr
    ... Tunis où est déposé un des originaux de l'acte de vente. Un extr...
  • Journal Officiel·2000 / N°078·page 14·fr
    ...sément la communication des originaux et qu'il n'existe pas un emp...
  • Annonces Légales·2023 / N°060·page 4·fr
    ...M004509, dont un exemplaire original a été déposé au registre nati...
  • Journal Officiel·1979 / N°075·page 7·fr
    ...## ARTICLE XXII L'original de la présente Convention, dont les te...
  • Annonces Légales·2014 / N°056·page 18·fr
    ...Deux originaux des dits actes et des statuts mis à jour ont été dé...
  • Journal Officiel·2000 / N°050·page 20·fr
    ...opie certifiée conforme à l'original du diplôme, Art. 4. - Toute ...
  • Annonces Légales·2010 / N°034·page 37·fr
    ...le Belvédère Tunis et où un original du contrat de vente est dépos...
  • Annonces Légales·2014 / N°023·page 23·fr
    ...ittance n° 002884 dont deux originaux ont été déposés au greffe du...
  • Annonces Légales·2008 / N°002·page 37·fr
    ...Deux exemplaires originaux de chacun des deux dits PV ont été dépo...
  • Journal Officiel·1981 / N°055·page 15·fr
    ...3) Une ampliation dûment certifiée conforme à l'original de l'acte...
  • Annonces Légales·2012 / N°088·page 22·fr
    ...e avoir une photocopie de l'originale ceux qui ont opposition l'an...
  • Annonces Légales·2012 / N°091·page 25·fr
    ...il a été déposé deux originaux des documents susvisés au greffe du...
  • Annonces Légales·2006 / N°002·page 17·fr
    ...Deux originaux de l'acte de cession de parts ont été déposés au gr...