28 404 résultats pour ""HABITAT""
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- Annonces Légales·2019 / N°028·page 19·fr...1.918,009 DT Banque de l'Habitat du montant : 4.264,801 DT Abdel...
- Annonces Légales·2024 / N°093·page 15·fr...Il s'agit d'un étage à usage d'habitation d'une superficie totale ...
- Journal Officiel·1958 / N°054·page 2·fr...t aux Travaux Publics et à l'Habitat, # Décretons : ARTICLE PREM...
- Annonces Légales·2004 / N°123·page 20·fr...ert auprès de la Banque de l'habitat. 2004D0101SANB1 Constitutio...
- Annonces Légales·2009 / N°063·page 19·fr...F (Filiale de la Banque de l'Habitat) SA au capital de 15.000.000...
- Annonces Légales·2010 / N°009·page 43·fr...nsiste en un local à usage d'habitation qui se compose de 2 Journ...
- Annonces Légales·2012 / N°058·page 41·fr...toute construction à usage d'habitation de commerce ou industriell...
- Annonces Légales·2018 / N°057·page 45·fr...une habitation type social sise rue Ibn Mokhtar cité Balaoui, Rout...
- Journal Officiel·2000 / N°008·page 85·fr...ort, de l'Equipement et de l'Habitat, de l'Environnement et de l'A...
- Annonces Légales·2022 / N°027·page 14·fr...ué d'une partie destinée à l'habitation contenant un salon et un e...
- Annonces Légales·2023 / N°019·page 11·fr...e une construction à usage d'habitation composée d'un rez-de-chaus...
- Annonces Légales·2007 / N°115·page 59·fr...Il s'agit d'un local à usage d'habitation de 3 chambres, un salon,...
- Journal Officiel·1970 / N°055·page 29·fr...m consistant en une maison d'habitation située à Sfax, cheikhat de...
- Annonces Légales·2008 / N°091·page 27·fr...Hypothèque volontaire au profit de la Banque de l'Habitat pour tre...
- Annonces Légales·2010 / N°043·page 33·fr...Un terrain non clôturé de forme rectangulaire à usage d'habitation...
- Journal Officiel·1979 / N°004·page 30·fr...rain renfermant une maison d'habitation et contiguë à la R. 59.719...
- Journal Officiel·1979 / N°046·page 31·fr...La propriété bornée consiste en une maison d'habitation, d'une con...
- Annonces Légales·2012 / N°141·page 45·fr... de 892 m² qui constitue une habitation classique «dar arbi». - le...