Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
28 404 résultats pour ""HABITAT""
  • Journal Officiel·1975 / N°001·page 38·fr
    ...elle de terre comprenant une habitation en cours de construction s...
  • Annonces Légales·2016 / N°147·page 48·fr
    ...L'immeuble consiste en une villa à usage d'habitation constituée d...
  • Annonces Légales·2019 / N°028·page 19·fr
    ...1.918,009 DT Banque de l'Habitat du montant : 4.264,801 DT Abdel...
  • Annonces Légales·2024 / N°093·page 15·fr
    ...Il s'agit d'un étage à usage d'habitation d'une superficie totale ...
  • Journal Officiel·1958 / N°054·page 2·fr
    ...t aux Travaux Publics et à l'Habitat, # Décretons : ARTICLE PREM...
  • Annonces Légales·2004 / N°123·page 20·fr
    ...ert auprès de la Banque de l'habitat. 2004D0101SANB1 Constitutio...
  • Annonces Légales·2009 / N°063·page 19·fr
    ...F (Filiale de la Banque de l'Habitat) SA au capital de 15.000.000...
  • Annonces Légales·2010 / N°009·page 43·fr
    ...nsiste en un local à usage d'habitation qui se compose de 2 Journ...
  • Annonces Légales·2012 / N°058·page 41·fr
    ...toute construction à usage d'habitation de commerce ou industriell...
  • Annonces Légales·2018 / N°057·page 45·fr
    ...une habitation type social sise rue Ibn Mokhtar cité Balaoui, Rout...
  • Journal Officiel·2000 / N°008·page 85·fr
    ...ort, de l'Equipement et de l'Habitat, de l'Environnement et de l'A...
  • Annonces Légales·2022 / N°027·page 14·fr
    ...ué d'une partie destinée à l'habitation contenant un salon et un e...
  • Annonces Légales·2023 / N°019·page 11·fr
    ...e une construction à usage d'habitation composée d'un rez-de-chaus...
  • Annonces Légales·2007 / N°115·page 59·fr
    ...Il s'agit d'un local à usage d'habitation de 3 chambres, un salon,...
  • Journal Officiel·1970 / N°055·page 29·fr
    ...m consistant en une maison d'habitation située à Sfax, cheikhat de...
  • Annonces Légales·2008 / N°091·page 27·fr
    ...Hypothèque volontaire au profit de la Banque de l'Habitat pour tre...
  • Annonces Légales·2010 / N°043·page 33·fr
    ...Un terrain non clôturé de forme rectangulaire à usage d'habitation...
  • Journal Officiel·1979 / N°004·page 30·fr
    ...rain renfermant une maison d'habitation et contiguë à la R. 59.719...
  • Journal Officiel·1979 / N°046·page 31·fr
    ...La propriété bornée consiste en une maison d'habitation, d'une con...
  • Annonces Légales·2012 / N°141·page 45·fr
    ... de 892 m² qui constitue une habitation classique «dar arbi». - le...