Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Journal Officiel·1995 / N°028·page 6·fr
    ... cet effet par leurs gouvernements respectifs, ont apposé leur sig...
  • Journal Officiel·1961 / N°022·page 10·fr
    ...cis) - Grains faiblement atteints : pas de réfaction. - Grains do...
  • Annonces Légales·2005 / N°042·page 2·fr
    ...ge est constitué de 3 appartements séparés. Le 1er appartement co...
  • Journal Officiel·1964 / N°044·page 31·fr
    ...vis tous les rapports et documents se trouvent à la disposition de...
  • Journal Officiel·1976 / N°029·page 30·fr
    ...ion de la commission de révision, devant les tribunaux compétents.
  • Journal Officiel·1980 / N°008·page 21·fr
    ...La Société a pour objet le commerce d'équipements de matériel au t...
  • Annonces Légales·2018 / N°157·page 68·fr
    ...tant de Dix-sept mille deux cents dinars (17.200.000) prix de ven...
  • Annonces Légales·2022 / N°074·page 12·fr
    ...dont les détails sont les suivants : I- La première parcelle de te...
  • Journal Officiel·1966 / N°041·page 22·fr
    ...Pour plus amples renseignements, s'adresser à l'étude de Maître Ab...
  • Journal Officiel·1972 / N°011·page 24·fr
    ...8.000 dinars) divisé en huit cents parts (800 parts) de 10 dinars ...
  • Journal Officiel·1973 / N°020·page 40·fr
    ...4, Impasse des Ponts et Chaussées — TUNIS — D'un procès-verbal de...
  • Annonces Légales·2011 / N°124·page 39·fr
    ...ils mineur Moez ses autres enfants majeurs Mohamed cin n°07075198,...
  • Annonces Légales·2012 / N°020·page 51·fr
    ...Pour d'amples renseignements contacter l'Avocat poursuivant ou le ...
  • Annonces Légales·2015 / N°047·page 39·fr
    ... cote Est un ensemble de bâtiments, à l'extrême sud Est se trouve ...
  • Journal Officiel·2007 / N°090·page 20·fr
    ...ités locales et des établissements publics à caractère administrat...
  • Annonces Légales·2008 / N°013·page 44·fr
    ...rire plusieurs pièces et documents au titre foncier n° 54875 Sfax....
  • Journal Officiel·1977 / N°038·page 29·fr
    ...Pour de plus amples renseignements prendre contact avec le greffe ...
  • Annonces Légales·2021 / N°103·page 13·fr
    ...révus aux deux articles précédents. 2021402683VEPA2 ## CONVOCATI...
  • Journal Officiel·1963 / N°053·page 21·fr
    ...lcul des fermages et des paiements en espèces prévus à la parité d...
  • Annonces Légales·2017 / N°075·page 56·fr
    ...Poursuivants : Héritiers Aouin Abderrazek et Fanter Roukaya sont l...