Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
23 320 résultats pour ""EMM""
  • Journal Officiel·1962 / N°041·page 20·fr
    ...ara, dont le siège était précédemment fixé à Tunis, rue de Belgiqu...
  • Journal Officiel·1976 / N°070·page 24·fr
    ..., à compter du 16 octobre 1975 Emma Ben Messaoud, à compter du 2 o...
  • Journal Officiel·1960 / N°009·page 16·fr
    ... production, le transport et l'emmagasinage du pétrole ou du gaz n...
  • Journal Officiel·1961 / N°046·page 15·fr
    ...b, maître maçon, demeurant à Djemmal, aux prix de : 1er lot : 51 D...
  • Journal Officiel·1961 / N°049·page 44·fr
    ...iée à Mezdour, Délégation de Djemmal. **Partie saisie** : Mohamed...
  • Journal Officiel·1973 / N°001·page 28·fr
    ..., à compter du 1er avril 1972 Memmi Ali, à compter du 1er juillet ...
  • Journal Officiel·1968 / N°032·page 4·fr
    ...es pénales, de rechercher diligemment la vérité et de constater to...
  • Journal Officiel·1999 / N°028·page 6·fr
    La femme a droit, sur sa demande, à un repos d'allaitement d'une h...
  • Journal Officiel·1964 / N°056·page 20·fr
    ... Menzel Kamel, Délégation de Djemmal, Gouvernorat de Sousse, compl...
  • Journal Officiel·1960 / N°053·page 33·fr
    ...CREDIT COMMERCIAL ET INDUSTRIEL DE TUNISIE dénommé précédemment BA...
  • Journal Officiel·1975 / N°025·page 20·fr
    ...er du 1er octobre 1974 Damiati Emma, à compter du 1er octobre 1974...
  • Journal Officiel·1975 / N°087·page 4·fr
    ...ance Sociale sont celles précédemment dévolues à la Caisse Nationa...
  • Journal Officiel·1975 / N°031·page 45·fr
    ...1°) Le capital de la Société, précédemment fixé à mille cinq cents...
  • Journal Officiel·1967 / N°051·page 28·fr
    ...M'Hemmed Ben Dhaou Ben Mohamed. Abdallah Ben Mohamed Netti. **Ob...
  • Journal Officiel·1958 / N°104·page 27·fr
    ...ABDENNEBI, Avocat, 4, rue des Femmes, Tunis. **Partie saisie :** ...
  • Journal Officiel·1974 / N°037·page 17·fr
    ..., à compter du 1er avril 1973 Jemmal Taieb, à compter du 1er avril...
  • Journal Officiel·1967 / N°030·page 15·fr
    ...xportation, la consignation, l'emmagasinage de tous biseaux de pla...
  • Journal Officiel·1975 / N°051·page 25·fr
    ... compter du 7 août 1975 Madame Emma Bouzid, à compter du 9 décembr...
  • Journal Officiel·1974 / N°037·page 22·fr
    ...973 Manoubi Manoubia née Ouerghemmi, à compter du 1er janvier 1973...
  • Journal Officiel·1964 / N°065·page 26·fr
    ...unis, 13, rue Beaussier, précédemment fixé à 2.000 Dinars, a été p...