28 404 résultats pour ""HABITAT""
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- Journal Officiel·1984 / N°009·page 28·fr...66 ares 25 centiares et consistant en deux maisons d'habitation la...
- Annonces Légales·2023 / N°060·page 10·fr...de Ben Arous dans une zone d'habitation d'une superficie de 722m² ...
- Annonces Légales·2025 / N°042·page 12·fr...326 m² (13a26ç) à vocation d'habitation, contenant un bâtiment rdc...
- Annonces Légales·2025 / N°145·page 17·fr...L'immeuble compte une habitation non achevée de 207m² de surface c...
- Journal Officiel·2017 / N°101·page 34·fr...istère de l'Équipement, de l'Habitat et de l'Aménagement du Territ...
- Annonces Légales·2026 / N°102·page 13·fr...Cet immeuble comprend une maison d'habitation récemment construite...
- Annonces Légales·2005 / N°030·page 6·fr...le 1/4 du terrain nu destiné à l'habitation sis à la zone touristi...
- Annonces Légales·2007 / N°025·page 40·fr...de 1 ha 19 a 60 ca comportant un local à usage d'habitation. C108...
- Journal Officiel·1977 / N°039·page 18·fr...ndiers et un local à usage d'habitation comprenant, cinq pièces, c...
- Journal Officiel·1978 / N°018·page 27·fr...es fruitiers et une maison d'habitation d'une contenance dénoncée ...
- Annonces Légales·2024 / N°125·page 10·fr...Il s'agit d'un lot de terrain nu à usage d'habitation. Mise à pri...
- Annonces Légales·2005 / N°046·page 3·fr..." (Filiale de la Banque de l'Habitat) S.A. au capital de 1.100.000...
- Annonces Légales·2005 / N°168·page 6·fr...Immeuble immatriculé TFN 14034 à usage habitation de 92m sis à Mon...
- Annonces Légales·2005 / N°188·page 8·fr...La totalité des parts indivises de la maison à usage d'habitation ...
- Annonces Légales·2007 / N°104·page 38·fr...- La première partie consiste en une habitation principale composé...
- Annonces Légales·2008 / N°037·page 19·fr...maison moderne à usage d'habitation objet d'un titre foncier n° 90...
- Annonces Légales·2008 / N°047·page 47·fr...La totalité du local à usage d'habitation sis 5 rue Ahmed Tlili ci...
- Annonces Légales·2011 / N°001·page 56·fr...ne n°27 contenant un local d'habitation partie ancienne et partie ...
- Journal Officiel·1977 / N°085·page 50·fr...La propriété bornée consiste en une maison d'habitation d'une cont...