Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
28 404 résultats pour ""HABITAT""
  • Annonces Légales·2012 / N°069·page 48·fr
    ...pour l'habitation objet des deux titres fonciers n°113 et n°114:44...
  • Journal Officiel·1984 / N°009·page 28·fr
    ...66 ares 25 centiares et consistant en deux maisons d'habitation la...
  • Annonces Légales·2023 / N°060·page 10·fr
    ...de Ben Arous dans une zone d'habitation d'une superficie de 722m² ...
  • Annonces Légales·2025 / N°042·page 12·fr
    ...326 m² (13a26ç) à vocation d'habitation, contenant un bâtiment rdc...
  • Annonces Légales·2025 / N°145·page 17·fr
    ...L'immeuble compte une habitation non achevée de 207m² de surface c...
  • Journal Officiel·2017 / N°101·page 34·fr
    ...istère de l'Équipement, de l'Habitat et de l'Aménagement du Territ...
  • Annonces Légales·2026 / N°102·page 13·fr
    ...Cet immeuble comprend une maison d'habitation récemment construite...
  • Annonces Légales·2005 / N°030·page 6·fr
    ...le 1/4 du terrain nu destiné à l'habitation sis à la zone touristi...
  • Annonces Légales·2007 / N°025·page 40·fr
    ...de 1 ha 19 a 60 ca comportant un local à usage d'habitation. C108...
  • Journal Officiel·1977 / N°039·page 18·fr
    ...ndiers et un local à usage d'habitation comprenant, cinq pièces, c...
  • Journal Officiel·1978 / N°018·page 27·fr
    ...es fruitiers et une maison d'habitation d'une contenance dénoncée ...
  • Annonces Légales·2024 / N°125·page 10·fr
    ...Il s'agit d'un lot de terrain nu à usage d'habitation. Mise à pri...
  • Annonces Légales·2005 / N°046·page 3·fr
    ..." (Filiale de la Banque de l'Habitat) S.A. au capital de 1.100.000...
  • Annonces Légales·2005 / N°168·page 6·fr
    ...Immeuble immatriculé TFN 14034 à usage habitation de 92m sis à Mon...
  • Annonces Légales·2005 / N°188·page 8·fr
    ...La totalité des parts indivises de la maison à usage d'habitation ...
  • Annonces Légales·2007 / N°104·page 38·fr
    ...- La première partie consiste en une habitation principale composé...
  • Annonces Légales·2008 / N°037·page 19·fr
    ...maison moderne à usage d'habitation objet d'un titre foncier n° 90...
  • Annonces Légales·2008 / N°047·page 47·fr
    ...La totalité du local à usage d'habitation sis 5 rue Ahmed Tlili ci...
  • Annonces Légales·2011 / N°001·page 56·fr
    ...ne n°27 contenant un local d'habitation partie ancienne et partie ...
  • Journal Officiel·1977 / N°085·page 50·fr
    ...La propriété bornée consiste en une maison d'habitation d'une cont...