Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
234 254 résultats pour ""ELLE""
  • Annonces Légales·2008 / N°012·page 48·fr
    ...Helle Bent Hbib Ben Mohamed Ben Khmais Ben Mrad, demeurant au 9 ru...
  • Annonces Légales·2008 / N°028·page 45·fr
    ... Transport » - Ajouter une nouvelle activité : transport terrestre...
  • Annonces Légales·2012 / N°143·page 41·fr
    ...**Partie saisie :** La Société Tunisienne d'hôtellerie et de touri...
  • Journal Officiel·1984 / N°027·page 28·fr
    ...ie V, case 726, il appert que Melle Henriette Claudine Louise Camp...
  • Annonces Légales·2015 / N°048·page 45·fr
    ...par les héritiers Ellouze (actuellement Mdhafar). À l'est par Raou...
  • Annonces Légales·2015 / N°076·page 37·fr
    ...ciété M.COM, société unipersonnelle à responsabilité limitée Jour...
  • Annonces Légales·2018 / N°074·page 34·fr
    ...Les éventuelles oppositions peuvent se faire dans les délais de 20...
  • Annonces Légales·2019 / N°018·page 46·fr
    ...une espace de terrain derrière elle Route de Sidi Mansour. La deu...
  • Annonces Légales·2019 / N°082·page 15·fr
    ...Il s'agit d'une parcelle de terrain agricole réservée aux grandes ...
  • Journal Officiel·2004 / N°076·page 11·fr
    ... du présent décret, durant laquelle l'unité de gestion se charge d...
  • Journal Officiel·2010 / N°009·page 24·fr
    ... de leur mise en exploitation. Elles ne peuvent être exploitées au...
  • Journal Officiel·1959 / N°060·page 50·fr
    ...eurs avec toute autre eau que celle de distribution (article 81 du...
  • Journal Officiel·1961 / N°041·page 9·fr
    ...Commis des Travaux Publics Pour la classe exceptionnelle : Mohame...
  • Annonces Légales·2006 / N°025·page 28·fr
    ...ant en sa qualité de caution réelle solidaire et hypothécaire et l...
  • Annonces Légales·2007 / N°012·page 46·fr
    ...Les oppositions éventuelles sont recevables entre les mains de maî...
  • Annonces Légales·2007 / N°026·page 52·fr
    ...icie totale de 222m² sis à Mutuelleville, délimité des quatre côté...
  • Annonces Légales·2008 / N°038·page 47·fr
    ...tion de 600 parts sociales nouvelles de 10 dinars chacune. L'asse...
  • Journal Officiel·1978 / N°012·page 27·fr
    ...Les déclarations éventuelles des créanciers de la société apporteu...
  • Annonces Légales·2013 / N°144·page 33·fr
    ...Les oppositions éventuelles doivent être adressées dans le délai d...
  • Annonces Légales·2015 / N°027·page 48·fr
    ...té commerciale et exploité actuellement dans l'activité de locatio...