Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
23 421 résultats pour ""503""
  • Annonces Légales·2012 / N°092·page 16·fr
    ...e juin 2012, qui est égale à 3,5033% et qui est supposée cristalli...
  • Annonces Légales·2006 / N°061·page 26·fr
    ...107.503,200. Lieu et date de vente : salle des créées au tribunal...
  • Annonces Légales·2013 / N°138·page 34·fr
    ...n Tabii, Carte d'identité n°00550388 délivrée le 16/9/2000 Tunis a...
  • Annonces Légales·2019 / N°017·page 47·fr
    ...le objet du titre foncier n° 595031 Nabeul qui se situe à Mrezga H...
  • Annonces Légales·2010 / N°075·page 3·fr
    ...nis le 21/06/2010 sous le n° 10503712 Quittance n° M041765 dont de...
  • Annonces Légales·2010 / N°127·page 20·fr
    ... 20 Novembre 2010 sous le n° 08503873, quittance n° M029536. Dont...
  • Journal Officiel·1980 / N°077·page 36·fr
    ...1980, volume 55, série 5, case 503, il appert que Monsieur Sadok Z...
  • Annonces Légales·2006 / N°034·page 45·fr
    ... le 3 avril 2006, sous En° 6802503Q. n° 3313 & dont les statut...
  • Annonces Légales·2014 / N°046·page 21·fr
    ...is le 3 avril 2014 sous le n°14503581 - Quittance n°4659, il a été...
  • Annonces Légales·2014 / N°064·page 14·fr
    ...1020.000 DT Zone Touristique Yasmine Hammamet RC N° B150351998 MF ...
  • Journal Officiel·2006 / N°094·page 26·fr
    ...0 - DPM 1501 - DPM 1502 - DPM 1503 - DPM 1504 - DPM 1505 - DPM 150...
  • Annonces Légales·2009 / N°157·page 34·fr
    ...2009S02503FCCC2 ## Vente d'un fonds de commerce Suivant Acte SSP...
  • Annonces Légales·2011 / N°092·page 11·fr
    ...° M003540, enregistrement n° 11503363, dont deux exemplaires ont é...
  • Annonces Légales·2021 / N°126·page 10·fr
    ...L'immeuble est d'une superficie de 503 m², de forme rectangulaire ...
  • Annonces Légales·2022 / N°099·page 4·fr
    ...te du 9 Août 2022, sous le n°22503577 quittance n°5789 dont un exe...
  • Annonces Légales·2024 / N°134·page 8·fr
    ...2024X01503FCCC2 ## Vente d'un fonds de commerce En vertu d'un co...
  • Journal Officiel·1974 / N°023·page 22·fr
    ...N° 503.
  • Annonces Légales·2004 / N°007·page 8·fr
    ... sous le n° d'enregistrement 03503180, quittance n° M051016, dont ...
  • Annonces Légales·2019 / N°032·page 12·fr
    ...835030 MF : 514022M/A/P/000 Poursuivant : union internationale d...
  • Journal Officiel·1996 / N°073·page 3·fr
    ...Par décret n° 96-1503 du 4 septembre 1996. Monsieur Mohamed Gaâbi...