Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
23 320 résultats pour ""EMM""
  • Journal Officiel·1961 / N°045·page 21·fr
    ...8, rue de Vesoul, Tunis, précédemment fixé à 700 Dinars, a été por...
  • Journal Officiel·1966 / N°033·page 2·fr
    ...t, dans ses opérations, d'une femme de confiance. ART. 296. — Si ...
  • Journal Officiel·1976 / N°060·page 30·fr
    ...Fatma, Mohamed El Ouadi, Naima Safia et Moncef, les femmes étant m...
  • Journal Officiel·1959 / N°059·page 3·fr
    ...Le tiers qui laisserait sciemment son nom figurer dans une raison ...
  • Journal Officiel·1997 / N°070·page 33·fr
    ...atif et de la promotion de la femme rurale ayant rang et prérogati...
  • Journal Officiel·1960 / N°010·page 18·fr
    ...baniiee et au Sud-Est de Ain-Djemmala, conformément aux indication...
  • Journal Officiel·1997 / N°097·page 4·fr
    ...La plaque de l'insigne de la classe majeure réservé aux femmes, es...
  • Journal Officiel·1958 / N°007·page 24·fr
    ... », siège social à Béja, précédemment fixé à 60.000 francs, a été ...
  • Journal Officiel·1974 / N°037·page 21·fr
    ...ompter du 1er janvier 1973 Bouzemmi Mokhtar, à compter du 1er janv...
  • Journal Officiel·1974 / N°037·page 11·fr
    ...du 1er janvier 1973 Moussa El Jemmi, à compter du 1er janvier 1973...
  • Journal Officiel·1958 / N°099·page 54·fr
    ...a, propriétaire, demeurant à Djemmal, porte à la connaissance du p...
  • Journal Officiel·1975 / N°067·page 45·fr
    ...a Soukra; — Madame Margarett Memmi, née Bokobsa, de nationalité t...
  • Journal Officiel·1987 / N°017·page 10·fr
    ...s chefs lieux des villes précédemment signalées se dérouleront dan...
  • Journal Officiel·1957 / N°024·page 21·fr
    ...— Précédemment fixé à 180.375.000 francs, divisé en 37.875 actions...
  • Journal Officiel·1975 / N°020·page 10·fr
    ...os de nuit des enfants et des femmes est régi par la législation e...
  • Journal Officiel·1959 / N°005·page 7·fr
    ...Abdennebi, avocat, 4, rue des Femmes, Tunis, et étude de Maître Ha...
  • Journal Officiel·1972 / N°030·page 10·fr
    ...ier 1971 Béchir Ben Hédi El Houemmi, à compter du 1er février 1971...
  • Journal Officiel·1960 / N°002·page 29·fr
    ...Ladite cession de parts avait été précédemment autorisée par décis...
  • Journal Officiel·1962 / N°013·page 10·fr
    ...MEMMI, déd. 1962, demeurant à Tunis, 7, rue de Banque, a donné sa ...
  • Journal Officiel·1965 / N°058·page 22·fr
    ...Les héritiers Sadok ben Ahmed Fédila, ses femmes Fatma bent Kassem...