Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
28 404 résultats pour ""HABITAT""
  • Annonces Légales·2007 / N°106·page 50·fr
    ...Dermech rue Kenedy sur lequel est édifiée une habitation composée ...
  • Journal Officiel·1973 / N°041·page 19·fr
    ... des Travaux Publics et de l'Habitat — Un Représentant de la Direc...
  • Journal Officiel·1977 / N°086·page 75·fr
    ...se trouve un local à usage d'habitation sur le point d'être constr...
  • Annonces Légales·2011 / N°149·page 42·fr
    ...Banque de l'Habitat, représentée par son Président Directeur Génér...
  • Journal Officiel·1984 / N°017·page 6·fr
    ...nistres des Finances et de l'Habitat; ### Décrétons : **Article ...
  • Annonces Légales·2019 / N°070·page 21·fr
    ... est tout le local à usage d'habitation constitué de deux étages é...
  • Annonces Légales·2008 / N°036·page 45·fr
    ...f avec un local à vocation d'habitation et un écurie et un bassin ...
  • Annonces Légales·2009 / N°115·page 36·fr
    ...st édifié un local à usage d'habitation composé d'un premier étage...
  • Journal Officiel·1978 / N°078·page 59·fr
    ...La propriété bornée consiste en une maison d'habitation, d'une con...
  • Annonces Légales·2015 / N°028·page 57·fr
    ...elle de terrain nu à usage d'habitation entourée par une villa en ...
  • Journal Officiel·1996 / N°093·page 22·fr
    ...ée, hôpital et un immeuble d'habitation indications sur les coûts ...
  • Annonces Légales·2019 / N°113·page 30·fr
    ...dénommé «DOUAE» a vocation d'habitation d'une superficie totale de...
  • Annonces Légales·2021 / N°058·page 9·fr
    éléments matériels et moraux sis au complexe commercial et d'habit...
  • Annonces Légales·2007 / N°110·page 58·fr
    ...toute construction à usage d'habitation de commerce ou industriell...
  • Journal Officiel·1972 / N°041·page 50·fr
    ..., consistant en une maison d'habitation située à Sfax, Triq Soukra...
  • Journal Officiel·1978 / N°024·page 34·fr
    ...La propriété bornée consiste en une maison d'habitation située à M...
  • Annonces Légales·2018 / N°019·page 41·fr
    ...tant en une terre à usages d'habitations sise à Djemmal. Mise à p...
  • Annonces Légales·2018 / N°079·page 59·fr
    ...B- Quatre constructions à usage d'habitation à droite de l'entrée ...
  • Journal Officiel·2000 / N°085·page 10·fr
    ...Tout exploitant d'un dépôt ou d'un magasin doit construire un habi...
  • Annonces Légales·2008 / N°091·page 25·fr
    ...erciale, administrative et d'habitation. L'état général de la cons...