Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
23 729 résultats pour ""OISI""
  • Journal Officiel·1958 / N°040·page 22·fr
    ...ftah ben Ali Lambouni, et en troisième lieu par une propriété plan...
  • Journal Officiel·1987 / N°062·page 27·fr
    ..., Shell Tunirex ainsi que le troisième renouvellement du permis su...
  • Journal Officiel·1975 / N°030·page 60·fr
    ...rant à l'entrée de l'immeuble voisin sis à Tunis, 18, avenue Habib...
  • Journal Officiel·1993 / N°033·page 5·fr
    ...re, en qualité de président, choisi à cet effet : - soit par acco...
  • Journal Officiel·1964 / N°042·page 14·fr
    ...3 membres au moins et de 12 membres au plus, choisis parmi les act...
  • Journal Officiel·1958 / N°011·page 14·fr
    ...de ces divers éléments étant choisi de façon telle que leur ensemb...
  • Journal Officiel·2008 / N°020·page 13·fr
    ...ulture, de la jeunesse et des loisirs, tel qu'il a été modifié et ...
  • Journal Officiel·1974 / N°050·page 4·fr
    ...c, soit des seules personnes choisies par l'administration. L'avi...
  • Journal Officiel·1997 / N°015·page 35·fr
    ...Les personnes qui désirent répondre favorablement choisissent la o...
  • Journal Officiel·1958 / N°058·page 13·fr
    ...ce à partir de la date de la troisième publication. D'autre part,...
  • Journal Officiel·1959 / N°061·page 64·fr
    ...Les deuxième et troisième ci-dessus nommés, sont les co-gérants de...
  • Journal Officiel·1965 / N°010·page 11·fr
    ...## SOUS-TITRE TROISIEME DU NANTISSEMENT ### Chapitre Premier. — D...
  • Journal Officiel·1960 / N°020·page 19·fr
    ...Il est choisi parmi les Seconds Fondés de Pouvoirs, dans la limite...
  • Journal Officiel·1975 / N°031·page 15·fr
    ...— Les loisirs, les ports de plaisance, la politique d'aménagement ...
  • Journal Officiel·1976 / N°051·page 10·fr
    ... les experts ne peuvent être choisis parmi les personnes suivantes...
  • Journal Officiel·1973 / N°011·page 27·fr
    ...e session à laquelle ils ont choisi, ils sont soit licenciés soit ...
  • Journal Officiel·1976 / N°054·page 38·fr
    ...nsaires et accueil, sports et loisirs...). CHAPITRE II LE SECRET...
  • Journal Officiel·1994 / N°040·page 28·fr
    ...scolaire, professionnel et de loisirs. Elle doit tendre à favorise...
  • Journal Officiel·1958 / N°099·page 56·fr
    ...la Société avec les pouvoirs choisis audit procès-verbal. III. — ...
  • Journal Officiel·1963 / N°009·page 16·fr
    ...rs à partir de la date de la troisième insertion du présent avis. ...