...2011N00047DIVD2 Pour la légalisation de la signature : le préside...

...2877, fait le 02 Avril 2011 à Tunis** **Signature Le Président.**...

... Pour la légalisation de la signature : le président de la municip...

...ivé dont la légalisation de signature est le Journal Officiel de ...

...voirs les plus étendus avec signature conjointe. 2014S01523SRLB1 ...

...1999, portant délégation de signature en matière disciplinaire. L...

...x du partenaire privé et de signature du contrat de partenariat. ...

...r les marchés, ainsi que la signature des attachements, des décomp...

...Il peut déléguer une partie de ses pouvoirs ainsi que sa signature...

...ance : Fabrizio Fumagalli. Signature 2010G01957SRUB1 # Constitu...

...'acte sous seing privé avec signatures légalisées le 3/02/2015, en...

Pour la légalisation de la signature : le président de la municipa...

...cle sont approuvés par leur signature par le ministre chargé du to...

...1974, portant délégation de signature 2849 ARRETE du Ministre de l...

...u compte ; - Contrôle de la signature et du montant ; - Délivrance...

...nnés ci-dessous le droit de signature des rapports de traduction d...

... Mohamed Rida Bouabdellah. Signature Mohamed Rida Bouabdellah 2...

... Pour la légalisation de la signature : le président de la municip...

...Etablissement de la fiche - Signature de la fiche | - Bureau des a...

...e ses pouvoirs ainsi que sa signature aux agents placés sous son a...