Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
28 404 résultats pour ""HABITAT""
  • Annonces Légales·2009 / N°015·page 40·fr
    ...de l'acheteur au lieu de son habitation dans les 20 jours de la pu...
  • Annonces Légales·2010 / N°018·page 56·fr
    ...Banque de l'Habitat, société anonyme, inscrit au RC sous le n°B138...
  • Journal Officiel·1978 / N°074·page 25·fr
    ...erre renfermant une maison d'habitation située à Hammam-Sousse, d'...
  • Annonces Légales·2013 / N°018·page 46·fr
    ...Banque de l'Habitat - S.A- R.C 13881 1996B Tunis - représentée par...
  • Journal Officiel·1983 / N°054·page 5·fr
    ...s Affaires Sociales, et de l'Habitat; Vu l'avis du Tribunal Admin...
  • Annonces Légales·2013 / N°105·page 17·fr
    ... le séparant d'un immeuble d'habitation, à l'ouest par une rue le ...
  • Annonces Légales·2015 / N°051·page 54·fr
    ...Consistant en 1 appartement à usage d'habitation, n°32 couvrant 84...
  • Annonces Légales·2019 / N°074·page 20·fr
    ...Cet étage consiste en un local il usage d'habitation luxe, avec un...
  • Annonces Légales·2007 / N°067·page 19·fr
    ...st édifié un local à usage d'habitation d'une superficie de 140m2 ...
  • Journal Officiel·1977 / N°040·page 26·fr
    ... des terres de labour et des habitations, d'une contenance dénoncé...
  • Journal Officiel·1978 / N°057·page 34·fr
    ...La propriété bornée consiste en trois maisons d'habitations dont u...
  • Journal Officiel·1980 / N°039·page 33·fr
    ...t l'usage du local à usage d'habitation sis au N° 1, Place Ali Bel...
  • Annonces Légales·2012 / N°141·page 43·fr
    ...eprésentant un appartement d'habitation se composant d'un couloir....
  • Annonces Légales·2016 / N°086·page 40·fr
    ...Banque de l'Habitat S.A inscrite au RC de Tunis sous le n° B 13881...
  • Journal Officiel·1969 / N°026·page 25·fr
    ...om, consistant en un local d'habitation, située à Sfax, route de T...
  • Journal Officiel·1976 / N°050·page 20·fr
    ..., consistant en une maison d'habitation située à Monastir, Rue Fat...
  • Journal Officiel·1979 / N°036·page 32·fr
    ...Consiste en une maison d'habitation comportant un rez-de-chaussée ...
  • Annonces Légales·2011 / N°128·page 50·fr
    ...re du terrain et réservé à l'habitation du gardien est d'une super...
  • Annonces Légales·2012 / N°019·page 60·fr
    ...istère de l'équipement; de l'Habitat et de l'aménagement). - Hypo...
  • Journal Officiel·1981 / N°058·page 24·fr
    ...ents de l'Equipement et de l'Habitat. ## C. — La Sous-Direction d...