Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
28 404 résultats pour ""HABITAT""
  • Annonces Légales·2016 / N°088·page 46·fr
    ...Banque de l'Habitat (BH) dûment représentée par son Directeur Géné...
  • Annonces Légales·2018 / N°042·page 24·fr
    ...Banque de l'Habitat - S.A.- R.C : 138811996B Tunis - représentée p...
  • Annonces Légales·2023 / N°064·page 14·fr
    ...emier étage qui s'agit d'une habitation et d'un jardin entourant t...
  • Annonces Légales·2005 / N°153·page 14·fr
    ...été au profit de la banque d'habitat en vu de garantir le rembours...
  • Annonces Légales·2008 / N°026·page 60·fr
    ...Vieil immeuble à usage d'habitation objet du titre foncier n° 1250...
  • Journal Officiel·1980 / N°040·page 35·fr
    ...tat étant moyen et à usage d’habitation, ledit « hoch » étant limi...
  • Journal Officiel·1987 / N°017·page 9·fr
    ...istiques, industrielles et d'habitation; Vu la loi n° 76-85 du 2 ...
  • Annonces Légales·2018 / N°109·page 20·fr
    ...prenant un local destiné à l'habitation pour le 1er débiteur il s'...
  • Annonces Légales·2004 / N°077·page 5·fr
    ...La Banque de l'Habitat, Agence av. H. Bourguiba, recevra les fonds...
  • Journal Officiel·1963 / N°043·page 13·fr
    ..., consistant en une maison d'habitation avec une terre employée co...
  • Journal Officiel·1968 / N°046·page 17·fr
    ..., consistant en une maison d'habitation située à Menzel Bou Zelfa,...
  • Annonces Légales·2009 / N°017·page 63·fr
    ...composé d'un local à usage d'habitation la superficie couverte de ...
  • Journal Officiel·1983 / N°077·page 40·fr
    ...construire sont destinés à l'habitation sur des terrains acquis et...
  • Annonces Légales·2015 / N°137·page 35·fr
    ...Banque de l'Habitat - S.A- R.C 13881 1996B Tunis - représentée par...
  • Journal Officiel·2005 / N°100·page 16·fr
    ...ISTERE DE L'EQUIPEMENT, DE L'HABITAT ET DE L'AMENAGEMENT DU TERRIT...
  • Journal Officiel·1975 / N°077·page 15·fr
    ...d consistant en une maison d'habitation située à Tunis, rue Bou Kh...
  • Journal Officiel·1977 / N°064·page 48·fr
    ...elle de terre comprenant une habitation d'une contenance dénoncée ...
  • Annonces Légales·2012 / N°149·page 52·fr
    ...icie est de 508 m² à usage d'habitation situé au carrefour de la r...
  • Journal Officiel·1984 / N°016·page 16·fr
    ...istiques, industrielles et d'habitation; Vu le décret n° 73-310 d...
  • Annonces Légales·2016 / N°039·page 51·fr
    ...la demande de la Banque de l'habitat, contre Khaled Mabrouki, dans...