28 404 résultats pour ""HABITAT""
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- Annonces Légales·2008 / N°026·page 60·fr...Vieil immeuble à usage d'habitation objet du titre foncier n° 1250...
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- Journal Officiel·1987 / N°017·page 9·fr...istiques, industrielles et d'habitation; Vu la loi n° 76-85 du 2 ...
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- Annonces Légales·2004 / N°077·page 5·fr...La Banque de l'Habitat, Agence av. H. Bourguiba, recevra les fonds...
- Journal Officiel·1963 / N°043·page 13·fr..., consistant en une maison d'habitation avec une terre employée co...
- Journal Officiel·1968 / N°046·page 17·fr..., consistant en une maison d'habitation située à Menzel Bou Zelfa,...
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- Journal Officiel·1983 / N°077·page 40·fr...construire sont destinés à l'habitation sur des terrains acquis et...
- Annonces Légales·2015 / N°137·page 35·fr...Banque de l'Habitat - S.A- R.C 13881 1996B Tunis - représentée par...
- Journal Officiel·2005 / N°100·page 16·fr...ISTERE DE L'EQUIPEMENT, DE L'HABITAT ET DE L'AMENAGEMENT DU TERRIT...
- Journal Officiel·1975 / N°077·page 15·fr...d consistant en une maison d'habitation située à Tunis, rue Bou Kh...
- Journal Officiel·1977 / N°064·page 48·fr...elle de terre comprenant une habitation d'une contenance dénoncée ...
- Annonces Légales·2012 / N°149·page 52·fr...icie est de 508 m² à usage d'habitation situé au carrefour de la r...
- Journal Officiel·1984 / N°016·page 16·fr...istiques, industrielles et d'habitation; Vu le décret n° 73-310 d...
- Annonces Légales·2016 / N°039·page 51·fr...la demande de la Banque de l'habitat, contre Khaled Mabrouki, dans...