Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
234 254 résultats pour ""ELLE""
  • Annonces Légales·2007 / N°112·page 58·fr
    ...Menzel Bourguiba, Zone industrielle Arsenaux, avec tous ses élémen...
  • Journal Officiel·1971 / N°024·page 37·fr
    ...Les oppositions éventuelles sont recevables, dans un délai de ving...
  • Annonces Légales·2011 / N°105·page 3·fr
    ... l'Agence de Promotion Industrielle, sous le numéro 11507439 quitt...
  • Annonces Légales·2011 / N°119·page 36·fr
    ... composé d'une maison dans laquelle il existe : un entrepôt, un sa...
  • Annonces Légales·2013 / N°085·page 39·fr
    ...6/2013 rédigé par maître Foued Elleuch enregistré à la recette des...
  • Annonces Légales·2017 / N°070·page 29·fr
    ...Toutes oppositions éventuelles doivent être présentées dans les vi...
  • Annonces Légales·2018 / N°027·page 18·fr
    ...alité du fonds de commerce actuellement à usage de «fast food», si...
  • Annonces Légales·2025 / N°043·page 9·fr
    ...00 Dt) avec une majoration annuelle de 5% sur le dernier loyer, se...
  • Annonces Légales·2025 / N°126·page 6·fr
    ...Les éventuelles oppositions à la vente doivent avoir lieu dans les...
  • Journal Officiel·1971 / N°034·page 9·fr
    ...À cet effet, elles doivent déléguer un représentant qualifié à tou...
  • Annonces Légales·2009 / N°094·page 39·fr
    ...00 D). Date d'adjudication : Elle aura lieu le lundi 7/9/2009 à ...
  • Annonces Légales·2010 / N°117·page 41·fr
    ...perficie de la pièce de 85 m². Elle est limitée au sud par une voi...
  • Annonces Légales·2011 / N°062·page 39·fr
    ...ajeurs issus de son union avec elle Amira, Saloua, Zouhour et Méjd...
  • Annonces Légales·2012 / N°046·page 51·fr
    ...Un logement bâti sur la parcelle n°17 objet de la réquisition d'im...
  • Annonces Légales·2012 / N°144·page 32·fr
    ...que Tunisienne, passé ce délai elles seront nulles. Signature 20...
  • Annonces Légales·2014 / N°015·page 38·fr
    ...Les éventuelles oppositions doivent se faire entre les mains de l'...
  • Journal Officiel·1988 / N°013·page 15·fr
    ... de deux ans, à l'issue de laquelle ils sont soit titularisés, soi...
  • Annonces Légales·2019 / N°066·page 19·fr
    ...ée à 10.020.950,000 Dinars et celle de la totalité de l'immeuble o...
  • Journal Officiel·2001 / N°005·page 29·fr
    ...es et objets dangereux, potentiellement dangereux et nuisibles y c...
  • Journal Officiel·2006 / N°028·page 16·fr
    ...et artistiques ainsi que dans celles des sciences humaines, social...