Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2006 / N°031·page 24·fr
    ... » de 5 étoiles de 32 appartements (118 lits) et composé de 3 étag...
  • Journal Officiel·1965 / N°040·page 26·fr
    ...Pour plus amples renseignements, s'adresser à l'Etude de Maître A....
  • Journal Officiel·1971 / N°054·page 22·fr
    ... à compter du 1er mai 1970 Agents Techniques Pour le 6ème échelo...
  • Journal Officiel·1975 / N°038·page 36·fr
    ...la création d'un ou des magasins de vente de vêtements tout autres...
  • Annonces Légales·2013 / N°012·page 45·fr
    ...L'immeuble est doté de tout les équipements : éclairage public, vo...
  • Journal Officiel·1987 / N°071·page 9·fr
    ...Zeineb Afifa Chaouachi juge des enfants au tribunal de première in...
  • Journal Officiel·1961 / N°028·page 23·fr
    ...tion à usage de Garderie d'enfants, située à Tunis, rue D' Lassar,...
  • Journal Officiel·1961 / N°056·page 13·fr
    ...ben Ammar, préparateur aux Ciments Artificiels Tunisiens à Djebel-...
  • Annonces Légales·2016 / N°055·page 37·fr
    ...lière Casa Nostra des appartements n° 20 objet du titre foncier n°...
  • Journal Officiel·1993 / N°030·page 3·fr
    ... immeubles et tous les équipements nécessaires à l'accomplissement...
  • Journal Officiel·1966 / N°050·page 17·fr
    ...ion de la Commission de Révision, devant les tribunaux compétents.
  • Journal Officiel·1974 / N°070·page 11·fr
    ...ant une partie des investissements réalisés par l'État. Ce prélève...
  • Journal Officiel·1975 / N°010·page 21·fr
    ...Hai El Hefara (logements populaires). A l'Est : Ali Ben Abdallah. ...
  • Journal Officiel·1967 / N°027·page 35·fr
    ...Commercialisation de Productions Agricoles des Adhérents. Siège S...
  • Annonces Légales·2012 / N°054·page 50·fr
    ... prévu au deux articles précédents. 2012T03035VEPA2 ## Désignati...
  • Annonces Légales·2017 / N°089·page 39·fr
    ...Elle est fixée à cinquante sept mille six cents dix dinars (57.610...
  • Journal Officiel·1972 / N°028·page 37·fr
    ...'émission de neuf mille cinq cents actions nouvelles de 10 dinars ...
  • Journal Officiel·1979 / N°063·page 42·fr
    ...Le ou les gérants, pris parmi les associés ou en dehors d'eux sont...
  • Annonces Légales·2014 / N°060·page 39·fr
    ...mément aux article 425 et suivants du c. p. c. c. La date et lieu...
  • Annonces Légales·2004 / N°178·page 8·fr
    ...Tous les documents ont été déposés au greffe du tribunal de premiè...