...de tailles et dimension différents et ses portes sont en métal don...

...la comptabilité des établissements publics administratifs et des p...

...2 – un premier étage comportant 4 appartements, 1 couloir, 1 escal...

...n Esmalel, Mohamed Jalloul enfants Chébil Belkhéria; A l'Est : pa...

...Commission, avec tous ses éléments corporels et incorporés. La di...

...Pour de plus amples renseignements contacter l'avocat poursuivant ...

...métier, qui exécute les différents travaux qualifiés de ce métier....

...Elle est fixée à cinquante quatre milles six cents Dinars (54.600....

... de souscription et des versements qui est demeuré annexé au dit A...

...sont mis à la charge des opposants. Le Greffier. N° 1.672. ### ...

...Younès Chamakhi et Béchir Ben Yakhlef sont désignés gérants pour l...

...er du projet autorisent les agents chargés du contrôle à accéder a...

...## ETABLISSEMENTS DANGEREUX, INSALUBRES OU INCOMMODES Décret N° 6...

...er la chose, dans les cas suivants : 1) si la chose a péri par ca...

...Les requérants doivent justifier de leurs droits de propriété. ##...

...Dar Razouhour Qu'elle est la propriété de ses enfants, parcelle I....

...de commerce avec tous ses éléments destiné à la vente des appareil...

...un water qu'à tous les équipements sanitaires de moyen prix, il a ...

...iciers de Paix; — Les surveillants de voirie. b) Dans les cinq jou...

...Deux copies des présents PVS ont été déposées au greffe du tribuna...