Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
23 895 résultats pour ""UNIT""
  • Journal Officiel·1960 / N°028·page 6·fr
    ...u conseil d'avancement de leur unité; 4° avoir suivi un cours de ...
  • Journal Officiel·1976 / N°050·page 32·fr
    ...l'assemblée générale ordinaire se réunit chaque année dans le cour...
  • Journal Officiel·1993 / N°055·page 16·fr
    ...- La commission administrative se réunit, sur convocation de son p...
  • Annonces Légales·2019 / N°058·page 3·fr
    ...es engagements des contrats en unité de compte par des actifs. Pa...
  • Journal Officiel·1966 / N°024·page 6·fr
    ...— Le Conseil d'Administration se réunit sur convocation du Préside...
  • Journal Officiel·1968 / N°004·page 8·fr
    ...N° 123 ## UNITE COMMERCIALE EL-IKDAM ETTIJARI LE KEF S.A.R.L. ca...
  • Journal Officiel·1971 / N°056·page 20·fr
    ...L'assemblée générale ordinaire se réunit chaque année dans les six...
  • Journal Officiel·1976 / N°034·page 15·fr
    ...L'assemblée générale ordinaire se réunit chaque année dans les six...
  • Journal Officiel·1998 / N°033·page 37·fr
    ...La commission se réunit sur convocation de son président chaque fo...
  • Journal Officiel·1998 / N°054·page 49·fr
    ...onsidérée, chiffre arrondi à l'unité supérieure. Le calcul de la ...
  • Journal Officiel·1993 / N°013·page 10·fr
    ...s de décharges contrôlées et d'unités de tri de traitement et de r...
  • Journal Officiel·1967 / N°011·page 7·fr
    ...Le Conseil d'Administration se réunit, sur convocation de son prés...
  • Journal Officiel·1982 / N°055·page 21·fr
    ... législation, si l'intéressé réunit les conditions requises pour a...
  • Journal Officiel·1968 / N°009·page 6·fr
    ...; - Détermination du rendement unitaire; - Fixation du programme d...
  • Journal Officiel·1999 / N°021·page 11·fr
    ...- Le conseil d'entreprise se réunit au moins une fois par trimestr...
  • Journal Officiel·1965 / N°036·page 5·fr
    ...Est élu le candidat qui réunit la majorité des voix. Les candidat...
  • Annonces Légales·2009 / N°088·page 23·fr
    ...La duration s'exprime en unités de temps (fraction d'année) et est...
  • Journal Officiel·1962 / N°004·page 9·fr
    ...eur Divisionnaire du Travail réunit de plein droit la commission p...
  • Journal Officiel·1969 / N°029·page 2·fr
    ...7.** — Le Conseil d'Administration se réunit sur convocation de so...
  • Journal Officiel·1980 / N°022·page 20·fr
    ...3) La vente de quelques unités de la Société (Hôtel Oasis et Syrta...