Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
17 109 résultats pour ""AVANTAGE""
  • Journal Officiel·2014 / N°049·page 16·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages alloués à un chef de servic...
  • Journal Officiel·2019 / N°033·page 3·fr
    ...- l'examen des dossiers d'octroi des indemnisations et des avantag...
  • Journal Officiel·1999 / N°088·page 23·fr
    ...* Directeur de l'unité avec rang et avantages de directeur d'admin...
  • Journal Officiel·2018 / N°056·page 3·fr
    ...éficie des indemnités et des avantages attribués à l'emploi de dir...
  • Journal Officiel·1996 / N°035·page 5·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages accordés au chef de service...
  • Journal Officiel·2024 / N°109·page 6·fr
    ...Les avantages fiscaux prévus au premier alinéa de l'article premie...
  • Journal Officiel·2013 / N°096·page 25·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur d'a...
  • Journal Officiel·2017 / N°054·page 10·fr
    ... à la direction générale des avantages fiscaux et financiers au mi...
  • Journal Officiel·2019 / N°025·page 18·fr
    ...1, l'intéressé bénéficie des avantages d'un directeur général d'ad...
  • Journal Officiel·2020 / N°091·page 36·fr
    ...- Le chef de l'unité avec fonction et avantages de directeur génér...
  • Journal Officiel·1990 / N°017·page 5·fr
    ...## CHAPITRE IV ## DES ENCOURAGEMENTS ET AVANTAGES ## ACCORDES AUX ...
  • Journal Officiel·2016 / N°091·page 7·fr
    ...f et financier, avec rang et avantages de sous-directeur d'adminis...
  • Journal Officiel·2014 / N°104·page 30·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de servi...
  • Journal Officiel·2016 / N°072·page 25·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeu...
  • Journal Officiel·1993 / N°009·page 9·fr
    ...ale des douanes avec rang et avantages d'un chef de service d'admi...
  • Journal Officiel·2019 / N°016·page 9·fr
    ...Il est assisté par deux cadres ayant le rang et les avantages d'un...
  • Journal Officiel·1995 / N°002·page 3·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier. Par...
  • Journal Officiel·1997 / N°099·page 46·fr
    ...| 1 jour | | 6 - Délivrance de la décision d'octroi d'avantages....
  • Journal Officiel·2018 / N°102·page 27·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de servi...
  • Journal Officiel·2010 / N°034·page 18·fr
    ...Toutefois, l'agent en question conserve les indemnités et les avan...