Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
50 504 résultats pour ""CIS""
  • Journal Officiel·1982 / N°052·page 8·fr
    ...Les candidats autorisés à concourir sont informés par la décision ...
  • Journal Officiel·1986 / N°042·page 11·fr
    ...— Sont approuvées les décisions du conseil de gestion de la collec...
  • Annonces Légales·2006 / N°064·page 35·fr
    ...2006T04574VEPA2 ## Extrait d'une décision de règlement judiciaire...
  • Annonces Légales·2015 / N°012·page 27·fr
    ...Première décision : Démission de monsieur Youssef Ouakad de sa fon...
  • Journal Officiel·1983 / N°067·page 17·fr
    ...3°) L'admission des coopérateurs a lieu sur décision du conseil d'...
  • Annonces Légales·2006 / N°019·page 22·fr
    ...2006G00786SRLB2 ## Décision de transfert d'adresse de société à r...
  • Journal Officiel·2014 / N°026·page 7·fr
    ...conseil de discipline et les décisions disciplinaires à l'égard de...
  • Journal Officiel·1999 / N°043·page 5·fr
    ...conseil de discipline et les décisions disciplinaires des agents r...
  • Annonces Légales·2007 / N°031·page 40·fr
    ...Décision de création : procès-verbal de l'assemblée extraordinaire...
  • Journal Officiel·2013 / N°009·page 5·fr
    ...8 - Un jury, dont la composition est fixée par décision du directe...
  • Annonces Légales·2008 / N°051·page 8·fr
    ...1056633 Q/N/N/000 Suivant décision du conseil d'administration du...
  • Journal Officiel·1976 / N°006·page 44·fr
    ...Hammamet --- ## Décision Collective des Associés Suivant procès...
  • Annonces Légales·2022 / N°015·page 12·fr
    ...013928L/m/000 En vertu de la décision dans l'affaire numéro 69 re...
  • Journal Officiel·1992 / N°010·page 6·fr
    ...- le visa des décisions d'octroi d'indemnités pour travaux supplém...
  • Journal Officiel·2006 / N°053·page 8·fr
    ...Par décision du président-directeur général de la société, les age...
  • Journal Officiel·2007 / N°049·page 64·fr
    ...jusqu'à 30 % ## 4-1-3-3/ Rétrécissements concentriques Ils sont ...
  • Annonces Légales·2016 / N°102·page 23·fr
    ...321346-82 Suivant un procès-verbal de la Décision Collective Extra...
  • Journal Officiel·1995 / N°030·page 24·fr
    ...6 - Liste des employés techniciens précisant la compétence et la s...
  • Journal Officiel·2019 / N°063·page 25·fr
    ...Il prend toutes les décisions présentant un caractère d'urgence, s...
  • Journal Officiel·2019 / N°047·page 7·fr
    ...La commission des autorisations et agréments prend sa décision et ...