Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
323 197 résultats pour ""ENT""
  • Journal Officiel·2023 / N°023·page 14·fr
    Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recher...
  • Journal Officiel·2009 / N°065·page 27·fr
    La cession en Tunisie des matériels et équipements ayant été acqui...
  • Journal Officiel·1980 / N°015·page 7·fr
    ...coefficient 2 - Enseignement Théorique : 50 heures - Enseignement ...
  • Journal Officiel·2013 / N°022·page 12·fr
    ...(1) L'avenant à la présente convention est publié uniquement en la...
  • Journal Officiel·2016 / N°002·page 12·fr
    ...Il est substitué par le centre précité dans son caractère scientif...
  • Journal Officiel·1985 / N°053·page 13·fr
    ...— Le centre national d'aquaculture est un établissement public à c...
  • Journal Officiel·1989 / N°004·page 5·fr
    ...Lorsqu'ils assurent un enseignement fondamental, l'heure de cours ...
  • Journal Officiel·2013 / N°023·page 26·fr
    Le président de chacune des deux commissions peut inviter toute pe...
  • Journal Officiel·2014 / N°068·page 84·fr
    Vu l'arrêté du 8 mars 2013, portant agrément de l'avenant n° 6 à c...
  • Journal Officiel·1990 / N°060·page 22·fr
    amènent dans les zones de fabrication doit être instruite d'une fa...
  • Journal Officiel·1996 / N°074·page 9·fr
    ...2 - Toute convention entre le centre et l'un de ses administrateur...
  • Journal Officiel·2019 / N°018·page 9·fr
    Vu le décret Présidentiel n° 2018-125 du 14 novembre 2018, portant...
  • Journal Officiel·1975 / N°002·page 16·fr
    ...Agent chargé du nettoiement des bureaux et locaux de l'entreprise....
  • Journal Officiel·2019 / N°016·page 35·fr
    ...9 - Les dispositions du présent décret gouvernemental s'appliquent...
  • Journal Officiel·2015 / N°063·page 24·fr
    ...1- Les établissements de crédit, 2- Les établissements de micro-fi...
  • Journal Officiel·2023 / N°106·page 35·fr
    Crédits d'engagement En dîners | Programmes | Schéma de finance...
  • Journal Officiel·2022 / N°027·page 16·fr
    ...3 - Le présent décret Présidentiel sera publié au Journal officiel...
  • Journal Officiel·2022 / N°037·page 6·fr
    - Les représentants des entreprises publiques (les sociétés dont l...
  • Journal Officiel·2024 / N°043·page 22·fr
    ...Ménées de l'Éducation Crédits de paiement En dîners | Programmes...
  • Journal Officiel·1957 / N°043·page 14·fr
    ...— Les débiteurs de rentes allouées en vertu de la présente loi, s'...