Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2020 / N°016·page 22·fr
    ...2020400497VEPA1 Vente aux enchères publiques des parts indivises ...
  • Annonces Légales·2011 / N°064·page 35·fr
    ...l'immeuble objet l'adjudication représente 7983360 parts indivises...
  • Annonces Légales·2023 / N°061·page 21·fr
    ...ivité et les états financiers individuels de la société, sur l'act...
  • Journal Officiel·1971 / N°007·page 7·fr
    ...1) le requérant pour un tiers dans l'indivision 2) son frère Abdel...
  • Journal Officiel·1976 / N°047·page 45·fr
    ...leur frère Habib Ben Larbi Barkat, dans l'indivision entr'eux suiv...
  • Journal Officiel·1985 / N°079·page 9·fr
    ...— Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membres de ...
  • Journal Officiel·1968 / N°026·page 48·fr
    ...**Désignation de l'immeuble à vendre** La moitié indivise de l'im...
  • Annonces Légales·2020 / N°058·page 9·fr
    ...Le 1/4 des parts indivises revenant au saisi dans l'immeuble sis a...
  • Annonces Légales·2004 / N°159·page 3·fr
    ...aisie exécutoire de la moitié indivise d'un bateau Cabinet Maître...
  • Annonces Légales·2007 / N°064·page 49·fr
    ...Il sera procédé à la vente des 258.5 parts indivises revenant à Mr...
  • Annonces Légales·2022 / N°009·page 6·fr
    ...Contribuer à la réforme du secteur du taxi individuel et défendre ...
  • Annonces Légales·2025 / N°038·page 16·fr
    ...1) Lecture et approbation des rapports de gestion individuelle et ...
  • Journal Officiel·1984 / N°048·page 37·fr
    ..." " | totalité des parts indivises | " | | 56 | 64039 | 1424 | 4...
  • Journal Officiel·1976 / N°007·page 21·fr
    ...Abdelhamid El-Hafali ; dans l'indivision entre eux suivant leurs d...
  • Annonces Légales·2010 / N°111·page 32·fr
    ...Les parts indivises faisant partie de la propriété objet du titre ...
  • Journal Officiel·1959 / N°049·page 42·fr
    ...Les 42'88" indivis d'une maison, avec jardin, sise à Moknine, rue ...
  • Journal Officiel·1975 / N°066·page 11·fr
    ...— Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membres de ...
  • Journal Officiel·1976 / N°079·page 6·fr
    ...— Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membres de ...
  • Annonces Légales·2012 / N°020·page 50·fr
    ...Part indivises à vendre : Les 6 parts indivises de TF n° 500350 Tu...
  • Annonces Légales·2013 / N°146·page 48·fr
    ...s sont propriétaires de parts indivises dans l'immeuble à vocation...