Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
2 504 résultats pour ""INITIATIVE""
  • Journal Officiel·1960 / N°021·page 12·fr
    ...— Elles s'engagent à prendre l'initiative de la constitution d'une...
  • Journal Officiel·1986 / N°068·page 14·fr
    ...Le président peut de sa propre initiative ou sur proposition d'au ...
  • Journal Officiel·1994 / N°066·page 4·fr
    ...Il prend à cet effet dans la limite de ses attributions toutes ini...
  • Journal Officiel·2003 / N°033·page 7·fr
    ...Sur la demande du rapporteur ou de sa propre initiative, le commis...
  • Journal Officiel·1993 / N°058·page 17·fr
    ... par la partie qui a pris l'initiative de la rupture, l'indemnité ...
  • Journal Officiel·1968 / N°025·page 4·fr
    ... Maghreb pourront, sur leur initiative ou sur la demande du C.T.F....
  • Journal Officiel·1961 / N°027·page 3·fr
    ...d'amélioration suggérés à l'initiative du concédant ou du concessi...
  • Journal Officiel·1966 / N°024·page 7·fr
    ...ationale, soit de sa propre initiative. Le budget de fonctionneme...
  • Journal Officiel·1963 / N°054·page 11·fr
    ...— L'Assemblée Générale Extraordinaire délibère, sur l'initiative e...
  • Journal Officiel·1993 / N°037·page 10·fr
    ...de ses attributions, toutes initiatives et toutes décisions nécess...
  • Journal Officiel·1993 / N°058·page 33·fr
    ... par la partie qui a pris l'initiative de la rupture, l'indemnité ...
  • Journal Officiel·1976 / N°001·page 4·fr
    ...Finances, soit de sa propre initiative. Le budget de fonctionneme...
  • Journal Officiel·1959 / N°058·page 7·fr
    ...e bord peut être fait sur l'initiative de l'administration ou sur ...
  • Journal Officiel·1975 / N°082·page 24·fr
    ... par la partie qui a pris l'initiative de la rupture, l'indemnité ...
  • Journal Officiel·1993 / N°064·page 19·fr
    ...- Conducteur de machine nécessitant un temps d'initiative d'un moi...
  • Journal Officiel·1964 / N°015·page 3·fr
    ...t susceptible de stimuler l'initiative économique privée et d'augm...
  • Journal Officiel·1987 / N°057·page 13·fr
    ... par la partie qui a pris l'initiative de la rupture, l'indemnité ...
  • Journal Officiel·1959 / N°059·page 32·fr
    ...Les chambres réunies se réunissent à l'initiative du premier prési...
  • Journal Officiel·2001 / N°063·page 6·fr
    ...article sont à utiliser à l'initiative de l'importateur, et à des ...
  • Journal Officiel·1989 / N°058·page 34·fr
    ...Il doit le cas échéant avoir l'esprit d'initiative dans les limite...