Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
7 091 résultats pour ""LA COMPTA""
  • Journal Officiel·2005 / N°054·page 40·fr
    ...Les dispositions des articles 84, 85 et 237, du code de la comptab...
  • Journal Officiel·2017 / N°062·page 3·fr
    ...onstitution, Vu le code de la comptabilité publique promulgué par...
  • Journal Officiel·1999 / N°029·page 15·fr
    ...ant promulgation du code de la comptabilité publique, Vu la loi n...
  • Journal Officiel·1973 / N°046·page 29·fr
    ...Pièces à produire à l'appui du bordereau mensuel de la comptabilit...
  • Journal Officiel·1982 / N°061·page 11·fr
    ...— La comptabilité du Centre est tenue conformément aux règles régi...
  • Journal Officiel·2006 / N°071·page 9·fr
    ...ant promulgation du code de la comptabilité publique, telle que mo...
  • Journal Officiel·1980 / N°059·page 7·fr
    ...La comptabilité de l'Office est tenue conformément aux règles qui ...
  • Journal Officiel·1997 / N°098·page 12·fr
    ...tions de chef de service de la comptabilité et d'ordonnancement à ...
  • Journal Officiel·2013 / N°034·page 20·fr
    ...tant du conseil national de la comptabilité : membre, - Monsieur N...
  • Journal Officiel·2005 / N°054·page 39·fr
    ...de l'article 253 du code de la comptabilité publique ainsi que les...
  • Journal Officiel·2019 / N°082·page 32·fr
    ...Le ministre du transport, Vu la constitution, Vu le code de la c...
  • Journal Officiel·1999 / N°012·page 30·fr
    ...- La comptabilité de l'office du commerce de la Tunisie est tenue ...
  • Journal Officiel·1961 / N°038·page 3·fr
    ...321), portant règlement sur la Comptabilité Publique, ensemble les...
  • Journal Officiel·2001 / N°005·page 27·fr
    ...– La comptabilité de la cité nationale sportive est tenue conformé...
  • Journal Officiel·2003 / N°066·page 37·fr
    ...- le service du budget, de la comptabilité et des paiements, - le...
  • Journal Officiel·1984 / N°038·page 14·fr
    ...ues conformément au Code de la comptabilité publique. Art. 17. — ...
  • Journal Officiel·1987 / N°050·page 8·fr
    ...e de l'ordonnancement et de la comptabilité à la sous-direction de...
  • Journal Officiel·1970 / N°023·page 25·fr
    ...a) un exercice se rapportant à la comptabilité analytique d'exploi...
  • Journal Officiel·2016 / N°075·page 6·fr
    ...es sont soumises au code de la comptabilité publique. Les marchés...
  • Journal Officiel·2016 / N°076·page 6·fr
    ...es sont soumises au code de la comptabilité publique. Les marchés...