Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Journal Officiel·1967 / N°049·page 14·fr
    ...quise sous le N° 58.098, par Monsieur Ahmed Ben Abdelaziz El-Ayach...
  • Journal Officiel·1983 / N°072·page 11·fr
    ...Monsieur Béchir Nefzaoui, Administrateur Conseiller au Ministère d...
  • Journal Officiel·1982 / N°053·page 9·fr
    ...Monsieur Rachid Zaguia, Architecte Principal, est chargé des fonct...
  • Journal Officiel·2016 / N°059·page 15·fr
    ...Monsieur Mohamed Echouk, prédicateur principal, est chargé des fon...
  • Journal Officiel·1966 / N°022·page 32·fr
    ...Monsieur Khemais El Bamri. Au Sud : La route de Sidi Amor Bou Had...
  • Journal Officiel·1977 / N°048·page 25·fr
    ...ibunal immobilier assisté de Monsieur Ferchichi Abdelkader, géomèt...
  • Journal Officiel·1978 / N°068·page 23·fr
    ... février 1977, prescrivant extension de la procédure cadastrale in...
  • Journal Officiel·2009 / N°019·page 16·fr
    ...Considérant que le projet de loi soumis au conseil a pour objet de...
  • Journal Officiel·1993 / N°046·page 4·fr
    ...Monsieur Mohamed Lahhib El Masri, administrateur conseiller, est c...
  • Journal Officiel·2007 / N°022·page 5·fr
    Considérant que les dispositions à caractère législatif contenues ...
  • Journal Officiel·1982 / N°059·page 15·fr
    ...Monsieur Mohamed Noureddine Koubaâ, est nommé contrôleur général d...
  • Journal Officiel·1992 / N°001·page 11·fr
    ...Monsieur Abdelkader Maaloul, ingénieur principal, est chargé des f...
  • Journal Officiel·2010 / N°080·page 30·fr
    ...On détermine ainsi l'ensemble des cheminées dépendantes de la chem...
  • Journal Officiel·1998 / N°085·page 3·fr
    ...Monsieur Salem Cheikh, conseiller des services publics, est nommé ...
  • Journal Officiel·2010 / N°039·page 23·fr
    ...Elle consiste dans : - La réception provisoire : elle consiste da...
  • Journal Officiel·1993 / N°014·page 24·fr
    ...Monsieur Abderraouf Mahbouli, professeur d'enseignement supérieur,...
  • Journal Officiel·2010 / N°001·page 19·fr
    - Monsieur Ridha Bouzriba : représentant de l'union générale tunis...
  • Journal Officiel·2014 / N°008·page 4·fr
    ...Article premier - Monsieur Mahdi Jomaa est chargé de former un gou...
  • Journal Officiel·1960 / N°039·page 6·fr
    ...Pension : jouissance du 1er janvier 1958. Montant brut : 182 D, 25...
  • Journal Officiel·2009 / N°065·page 53·fr
    ...1-Considérant que le projet de loi soumis vise à instaurer la pein...