Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
104 875 résultats pour ""RBA""
  • Annonces Légales·2019 / N°103·page 4·fr
    ...II/ En vertu du procès-verbal du Conseil d'Administration de la so...
  • Annonces Légales·2008 / N°052·page 20·fr
    ...- Ce procès-verbal a été publié dans deux journaux « Echourouk » e...
  • Journal Officiel·1980 / N°075·page 5·fr
    ...964 sus-visée; Vu le procès-verbal du conseil de gestion de la co...
  • Annonces Légales·2013 / N°023·page 35·fr
    ...B252677209 Suivant procès verbal extra-ordinaire daté le 5/2/2013...
  • Annonces Légales·2013 / N°023·page 37·fr
    ...1242020F/A/M/000 Suivant le procès verbal en date du 9/1/2013, en...
  • Annonces Légales·2011 / N°133·page 15·fr
    ...Deux exemplaires du procès verbal de l'assemblée générale extraord...
  • Annonces Légales·2006 / N°060·page 19·fr
    ...Et suivant procès-verbal du conseil d'administration du 26 septemb...
  • Annonces Légales·2010 / N°030·page 30·fr
    - En vertu du procès-verbal de l'assemblée générale ordinaire des ...
  • Annonces Légales·2015 / N°150·page 7·fr
    ...Lajmi, Avenue Salah Ben Youssef Houmt Souk 4180 Djerba. Capital s...
  • Annonces Légales·2017 / N°046·page 27·fr
    ...1477733/K/A/M/000 En vertu du Procès-verbal en date du 14/3/2017 ...
  • Journal Officiel·1963 / N°029·page 4·fr
    ...— La Commune de Tébourba est autorisée à affecter à la constructio...
  • Journal Officiel·2023 / N°128·page 32·fr
    ...Article premier - Est ouvert à l'Agence Urbaine du Grand Tunis le ...
  • Annonces Légales·2015 / N°019·page 21·fr
    ...036199A/A/M CNSS n° 79164-12 Suivant procès-verbal de l'assemblée...
  • Annonces Légales·2006 / N°042·page 21·fr
    ...024324X/A/M Suivant procès-verbal de conseil d'administration ten...
  • Annonces Légales·2010 / N°142·page 26·fr
    ...1025115BA/M/000 Suivant procès-verbal de l'assemblée générale ord...
  • Annonces Légales·2005 / N°109·page 15·fr
    ...Mégrine - Sidi Rezig - 2033 Suivant procès-verbal de l'assemblée ...
  • Annonces Légales·2006 / N°046·page 32·fr
    ...35709W/M/N/000 Suivant procès-verbal de l'assemblée générale ordi...
  • Annonces Légales·2015 / N°076·page 22·fr
    1) Par procès-verbal de l'assemblée générale ordinaire en date du ...
  • Journal Officiel·2018 / N°065·page 48·fr
    ...ion au grade d'urbaniste général du corps des urbanistes de l'admi...
  • Annonces Légales·2011 / N°023·page 17·fr
    ...35753/A/N/M/000 Suivant procès-verbal de l'Assemblée Générale Ext...