3 554 résultats pour ""STIP""
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- Journal Officiel·1974 / N°073·page 22·fr...s associé-responsable comme le stipule l'article 16 des statuts de...
- Annonces Légales·2016 / N°038·page 41·fr...n d'un seul gérant et ce comme stipulé dans l'article 14 des statu...
- Annonces Légales·2018 / N°067·page 18·fr...d'exercice du droit de vote et stipulations relatives à la réparti...
- Annonces Légales·2023 / N°074·page 2·fr...Aucun 11/ Avantage particuliers stipulés dans les statuts : Aucun...
- Journal Officiel·2010 / N°104·page 72·fr...propriétaires de ces immeubles stipulent tous que les grosses répa...
- Journal Officiel·1984 / N°001·page 20·fr...73 en date du 16 octobre 1983, stipulant la liquidation de la Soci...
- Annonces Légales·2010 / N°096·page 27·fr...- Tunis suivant les conditions stipulées dans le dit acte. Toute ...
- Annonces Légales·2011 / N°102·page 16·fr...L'article 468 cp cc stipule que «tout créancier désirant particip...
- Annonces Légales·2007 / N°096·page 15·fr...Aucun avantage particulier n'est stipulé dans le projet des statut...
- Annonces Légales·2008 / N°130·page 10·fr...commissaires aux comptes de la STIP pour une nouvelle période de 3...
- Annonces Légales·2009 / N°015·page 48·fr...sieur Skandar Mezghani tel que stipulé dans son rapport du 12/06/2...
- Annonces Légales·2025 / N°110·page 12·fr...L'article 468 du Code de procédure civile et commerciale stipule c...
- Annonces Légales·2005 / N°120·page 9·fr...- Stipulations relatives à la répartition du résultat et à la cons...
- Journal Officiel·1981 / N°032·page 33·fr...Il demeure entendu comme le stipule les statuts que la nomination ...
- Journal Officiel·1985 / N°075·page 9·fr...uent que dans la mesure où les stipulations de l'article premier o...
- Annonces Légales·2015 / N°033·page 52·fr...CC, l'article 468 du même code stipule : Dans les trente jours de...
- Annonces Légales·2015 / N°050·page 22·fr... 13712367, quittance n° 14561, stipulant l'augmentation de capital...
- Annonces Légales·2004 / N°122·page 7·fr...Pas d'avantage particuliers stipulés dans les statuts. L'assemblé...
- Journal Officiel·1968 / N°054·page 24·fr...Conformément aux stipulations de l'Art. 42 des statuts, l'Assemblé...