Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
3 554 résultats pour ""STIP""
  • Annonces Légales·2004 / N°192·page 26·fr
    ...Aucun avantage particulier n'est stipulé dans le projet des statut...
  • Journal Officiel·1974 / N°073·page 22·fr
    ...s associé-responsable comme le stipule l'article 16 des statuts de...
  • Annonces Légales·2016 / N°038·page 41·fr
    ...n d'un seul gérant et ce comme stipulé dans l'article 14 des statu...
  • Annonces Légales·2018 / N°067·page 18·fr
    ...d'exercice du droit de vote et stipulations relatives à la réparti...
  • Annonces Légales·2023 / N°074·page 2·fr
    ...Aucun 11/ Avantage particuliers stipulés dans les statuts : Aucun...
  • Journal Officiel·2010 / N°104·page 72·fr
    ...propriétaires de ces immeubles stipulent tous que les grosses répa...
  • Journal Officiel·1984 / N°001·page 20·fr
    ...73 en date du 16 octobre 1983, stipulant la liquidation de la Soci...
  • Annonces Légales·2010 / N°096·page 27·fr
    ...- Tunis suivant les conditions stipulées dans le dit acte. Toute ...
  • Annonces Légales·2011 / N°102·page 16·fr
    ...L'article 468 cp cc stipule que «tout créancier désirant particip...
  • Annonces Légales·2007 / N°096·page 15·fr
    ...Aucun avantage particulier n'est stipulé dans le projet des statut...
  • Annonces Légales·2008 / N°130·page 10·fr
    ...commissaires aux comptes de la STIP pour une nouvelle période de 3...
  • Annonces Légales·2009 / N°015·page 48·fr
    ...sieur Skandar Mezghani tel que stipulé dans son rapport du 12/06/2...
  • Annonces Légales·2025 / N°110·page 12·fr
    ...L'article 468 du Code de procédure civile et commerciale stipule c...
  • Annonces Légales·2005 / N°120·page 9·fr
    ...- Stipulations relatives à la répartition du résultat et à la cons...
  • Journal Officiel·1981 / N°032·page 33·fr
    ...Il demeure entendu comme le stipule les statuts que la nomination ...
  • Journal Officiel·1985 / N°075·page 9·fr
    ...uent que dans la mesure où les stipulations de l'article premier o...
  • Annonces Légales·2015 / N°033·page 52·fr
    ...CC, l'article 468 du même code stipule : Dans les trente jours de...
  • Annonces Légales·2015 / N°050·page 22·fr
    ... 13712367, quittance n° 14561, stipulant l'augmentation de capital...
  • Annonces Légales·2004 / N°122·page 7·fr
    ...Pas d'avantage particuliers stipulés dans les statuts. L'assemblé...
  • Journal Officiel·1968 / N°054·page 24·fr
    ...Conformément aux stipulations de l'Art. 42 des statuts, l'Assemblé...