...tel qui comporte les différents services et commodités de l'hôtel ...

...régime des terres collectives, telle qu'elle a été modifiée et com...

...bre 1976 tel qu'il a été approuvé par le conseil de tutelle région...

...8 Société Hôtelière Et Immobilière De Tabarka Hôtel Les Mimosas S...

...Elle consiste dans la réalisation des ouvrages de prise d'eau tels...

...x modalités d'exercice de la tutelle sur les entreprises publiques...

...otection des terres agricoles, telle que modifiée et complétée par...

...ation Civile et des Aéroports, telle que modifiée et complétée par...

...loi n° 66-27 du 30 avril 1966, tel que modifié et complété par les...

...ciété COSMOTEL dont le siège social est fixé à l'hôtel Anaïs, BP 2...

...91, le conseil de tutelle le conseil de tutelle régional du gouver...

...ation Civile et des Aéroports, telle que modifiée et complétée par...

...rtant loi organique du budget, telle que modifiée ou complétée par...

...ion du ministère des finances, tel que modifié et complété par les...

...otection des terres agricoles, telle que modifiée et complétée par...

...ics à caractère administratif, tel que modifié par le décret n° 95...

...2003S2422SANB2 Société de Tourisme - "Hôtel Samara" SA au capita...

...du matin à l'Hôtel "Tour Blanche" à Gammarth, à l'effet de délibér...

...URISTIQUE DE GESTION HOTELIERE STGH «HOTEL THALASSA» SA au capit...

...tion du concours de résidanat, tel que modifié par les arrêtés du ...