Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
226 687 résultats pour ""U P""
  • Journal Officiel·1994 / N°096·page 8·fr
    ...Le plan topographique et l'arrêté mentionné au présent article, so...
  • Journal Officiel·2025 / N°149·page 71·fr
    ...lisation du projet d'un ouvrage technique au niveau du pont de l'o...
  • Journal Officiel·2013 / N°105·page 29·fr
    ...3) Est ajouté au deuxième alinéa du paragraphe « g » du paragraphe...
  • Journal Officiel·2002 / N°065·page 27·fr
    ...- Faïçal Daly, substitut du procureur de la République près le tri...
  • Journal Officiel·2023 / N°048·page 16·fr
    ...1- Une demande au nom du président de l'Instance Tunisienne de l'I...
  • Journal Officiel·2009 / N°065·page 25·fr
    4 - la suspension temporaire de toute fonction de l'une ou plusieu...
  • Journal Officiel·2006 / N°015·page 4·fr
    ...Le Président de la République, Sur proposition du Premier ministr...
  • Journal Officiel·2015 / N°081·page 47·fr
    ...| 244 conforme à la parcelle A du plan du T.P.D n° 51786 | Partie ...
  • Journal Officiel·2026 / N°028·page 38·fr
    ...| 307 conforme à la parcelle A du plan T P D n°95102 (réquisition ...
  • Journal Officiel·2024 / N°149·page 59·fr
    ...a Culture et de la Sauvegarde du Patrimoine de Siliana | 1 024 000...
  • Journal Officiel·2000 / N°044·page 47·fr
    ... du personnel temporaire | 1 100 000 | Art 30 Rémunérations du per...
  • Journal Officiel·2023 / N°015·page 48·fr
    ...4 - Les résultats du projet sont évalués conformément aux critères...
  • Journal Officiel·2004 / N°089·page 13·fr
    ...vellement du permis "Gabès - Jerba - Ben Gardane" au profit des so...
  • Journal Officiel·2021 / N°057·page 53·fr
    ...| 379 conforme à la parcelle n°3 du plan du titre foncier n°1716 T...
  • Journal Officiel·2022 / N°016·page 39·fr
    ...| 492 conforme à la parcelle n° 1 du plan du titre foncier n° 3335...
  • Journal Officiel·1990 / N°076·page 7·fr
    ...— La durée du présent permis de recherche est fixée à trois (3) an...
  • Journal Officiel·2023 / N°144·page 19·fr
    ...Le bénéfice des dispositions du paragraphe premier du présent arti...
  • Journal Officiel·1990 / N°038·page 8·fr
    ...- d'un Conseil Supérieur du Plan créé par les dispositions du prés...
  • Journal Officiel·2019 / N°090·page 23·fr
    Arrêté du Président de l'Assemblée des Représentants du Peuple par...
  • Journal Officiel·2001 / N°015·page 38·fr
    ...Elle sera payée en espèces ou en nature au choix du propriétaire a...