Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
234 254 résultats pour ""ELLE""
  • Annonces Légales·2009 / N°066·page 23·fr
    ...le d'une superficie de 160 m², elle fait l'objet d'un contrat de l...
  • Annonces Légales·2010 / N°073·page 57·fr
    ...Une parcelle de terre sise à Elbir L'ahmar délégation du lieu gouv...
  • Journal Officiel·1980 / N°034·page 14·fr
    ...ection de la propriété Industrielle Code du Travail art. 293 à 32...
  • Annonces Légales·2012 / N°043·page 22·fr
    ...Cette annonce annule et remplace celle parue au Jort n° 23 du 23 f...
  • Journal Officiel·1982 / N°006·page 27·fr
    ...Ennour à Kasserine. Gérance : Elle a été confiée à Monsieur Labid...
  • Annonces Légales·2012 / N°145·page 23·fr
    ...at de l'exercice 2011; - Renouvellement du mandat du commissaire a...
  • Annonces Légales·2013 / N°068·page 47·fr
    ...nue le 13/5/2013 s'ajoutent à celles ci les nouveaux frais qui ser...
  • Annonces Légales·2014 / N°134·page 16·fr
    ...2014X02084SRLB2 Société Nouvelle de Vente de Matériaux de Constru...
  • Annonces Légales·2017 / N°004·page 58·fr
    ...2/ La totalité d'une parcelle de terre à aspect agricole sous form...
  • Journal Officiel·2001 / N°038·page 6·fr
    ... ministères des affaires culturelles, des affaires sociales et de ...
  • Journal Officiel·2007 / N°014·page 46·fr
    ...t artistiques, ainsi que dans celles des sciences humaines, social...
  • Annonces Légales·2023 / N°061·page 6·fr
    ... Rue Mohamed Fadel Jammeli Mutuelleville 1082 Tunis (20) jours à c...
  • Annonces Légales·2025 / N°106·page 6·fr
    ...Les éventuelles oppositions doivent se faire entre les mains de Mr...
  • Journal Officiel·1960 / N°038·page 8·fr
    ... exercent leur puissance paternelle. 3° Le droit d'enzel pour la ...
  • Annonces Légales·2007 / N°004·page 58·fr
    ... société l'Organisation Rationnelle "SOR" SUARL, sise rue de Rome ...
  • Annonces Légales·2008 / N°009·page 40·fr
    ...Société Almia Réfrigération sise à la zone industrielle Menzel Jam...
  • Journal Officiel·1970 / N°037·page 9·fr
    ...eurs avec toute autre eau que celle de distribution (Article 81 du...
  • Annonces Légales·2011 / N°126·page 46·fr
    ...Les éventuelles oppositions doivent se faire entre les mains du ve...
  • Journal Officiel·1980 / N°047·page 28·fr
    ...Toutes opérations industrielles et commerciales se rapportant nota...
  • Annonces Légales·2013 / N°026·page 33·fr
    ...Les éventuelles oppositions doivent se faire entre les mains du pr...